bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ1200175A

Arrêté du 20-4-2012

MEN - DAJ A3

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 modifié ; décret n° 2011-595 du 26-5-2011 ; arrêté du 18-6-1986 modifié ; arrêté du 10-5-2011 ; arrêté du 18-7-2011 ; arrêté du 15-11-2011

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, en date du 20 avril 2012, sont nommés :
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1° a) de l'article 1er de l'arrêté du 24 septembre 2009 susvisé :
En qualité de titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-CSEN :
- François Portzer en remplacement de Claire Mazeron.
En qualité de suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-CSEN :
- Anne-Marie Legallo-Piteau, en remplacement de Albert-Jean Mougin
- Jean-Rémi Girard en remplacement de Monsieur Emmanuel Protin.