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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012

NOR : MENE1300445A

Arrêté du 11-9-2013

MEN - DGESCO A2-2

Vu article D. 335-4 du code de l'éducation ; avis des conseils académiques de l'éducation nationale ; décisions des rectrices et recteurs d'académie

Article 1 - Les établissements labellisés en 2012 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.


Article 2 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2012 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.


Article 3 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un label supplémentaire en 2012 ou dont le label a été modifié figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.


Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.


Fait le 11 septembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye