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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 1 du 23 janvier 2014

Classe préparatoire économique et commerciale

Programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT)

NOR : ESRS1326924A

Arrêté du 27-11-2013 - J.O. du 24-12-2013

ESR - DGESIP A2

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 612-19 à D. 612-29 ; arrêtés du 23-3-1995 ; arrêté du 3-7-1995 modifié ; avis du Cneser date du 14-10-2013 ; avis du CSE du 17-10-2013

Article 1 - Le programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT), figurant en annexe 1 de l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié susvisé, est remplacé par celui annexé au présent arrêté.


Article 2 - Le programme du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.


Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 27 novembre 2013

Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye