En continuité et en complémentarité des programmes d'enseignement, les actions éducatives valorisent les initiatives collectives ou individuelles, encouragent les approches pédagogiques transversales et contribuent à développer les partenariats. Le programme prévisionnel des actions éducatives 2014-2015, consultable sur le portail Éduscol, recense l'ensemble des opérations proposées au niveau national aux écoles, collèges et lycées.

1 - Une offre nationale accessible au plus grand nombre, variée et de qualité

Ces quelque 200 actions recouvrent la plupart des champs disciplinaires ainsi que les « éducations à » : éducation artistique et culturelle ; culture scientifique, technologique et industrielle ; éducation par le sport ; éducation pour la santé ; politique mémorielle ; lutte contre les discriminations et actions dans le domaine de la citoyenneté en général ; éducation à l'environnement et au développement durable, etc. Il s'agit souvent de prix et de concours, de journées ou de semaines dédiées dont certaines sont connues de longue date des équipes éducatives (Concours national de la résistance et de la déportation, Semaine de la presse et des médias à l'école, Journée internationale des droits de l'enfant, etc.), ou d'actions dont la notoriété est grandissante dans le monde de l'éducation et au-delà (par exemple Prix Jean Renoir des lycéens, Journée du sport scolaire, Semaine des mathématiques).

La plupart de ces actions, même quand elles se traduisent par un événement ponctuel, sont conduites pendant plusieurs mois par les équipes éducatives et s'inscrivent aussi bien dans les objectifs du projet d'école ou d'établissement, que dans un projet cohérent de parcours de formation des élèves. Elles s'appuient très largement sur des partenariats fructueux avec les services des ministères en charge de la culture, de la jeunesse et des sports, de la politique de la ville, de la défense, de la justice et de l'écologie, ainsi que sur un tissu associatif dont les missions sont parfois ancrées dans une histoire liée de longue date à celle des politiques éducatives.

Le programme prévisionnel doit permettre aux écoles et aux établissements de mieux connaître dans sa globalité une offre de dimension nationale. Au-delà des dispositifs existants localement, les enseignants peuvent ainsi aisément avoir accès à des activités éducatives de qualité et construire un programme cohérent avec le projet d'école ou d'établissement.

2 - Des activités qui doivent s'inscrire en cohérence avec les contextes et les objectifs éducatifs locaux

Il revient aux équipes éducatives de se saisir de ce programme et de déterminer les actions les plus appropriées aux élèves, en les articulant avec les enseignements disciplinaires et/ou interdisciplinaires, et les dispositifs pédagogiques tels que les ateliers, les classes à projet artistique et culturel, etc.

Les actions éducatives peuvent en particulier trouver place dans le cadre de l'accompagnement éducatif, mais aussi du parcours d'éducation artistique et culturelle qui concerne tous les élèves de la maternelle au lycée et dont les enjeux et les modalités d'organisation sont définis dans la circulaire n° 2013-073 du 3 mai 2013. Ces actions éducatives, qui se déroulent naturellement dans le temps scolaire, peuvent éventuellement être prolongées dans le temps périscolaire, au profit d'une démarche éducative cohérente inscrite dans le cadre d'un projet éducatif territorial (PEdT).

3 - Modalités d'information des équipes éducatives et rappel des textes réglementaires

Afin d'aider les équipes pédagogiques à procéder à ces choix, les actions éducatives présentées sur le portail Éduscol sont regroupées selon les sept domaines du socle commun de connaissances, de compétences et de culture actuellement en vigueur. Ce classement vise à mettre en évidence leur contribution aux acquis des élèves en lien avec les enseignements. Au lycée, les références au socle demeurent pertinentes dans la mesure où les actions éducatives contribuent à la consolidation des acquis et s'inscrivent dans la continuité de l'enseignement obligatoire.

Pour éviter la multiplication des sollicitations, il est souhaitable que les académies proposent aux écoles et aux EPLE le programme des actions éducatives qu'elles mettent en œuvre ou soutiennent au niveau académique, en complément du programme national.

Il est en outre rappelé que toute initiative doit s'inscrire dans le respect des dispositions de la note de service n° 95-102 du 27 avril 1995, relative aux conditions de participation du ministère en charge de l'éducation nationale à des concours scolaires et à des opérations diverses, et de la circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001, relative au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire, toujours en vigueur.

Les opérations et dispositifs sont présentés sur les pages du portail Éduscol (http://eduscol.education.fr/cid47155/l-ecole-transmission-culturelle.html) et l'agenda de la page d'accueil en rappelle, en temps opportun, les dates essentielles. L'ensemble des actions est également consultable sur le portail Éduscol : http://eduscol.education.fr/ppae/