La présente note de service a pour objet d'organiser la session 2015 du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger, tant en ce qui concerne la réglementation applicable que l'organisation des épreuves.

I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent la réglementation du diplôme national du brevet en France sont également applicables dans les  centres ouverts à l'étranger.

II - Académies organisatrices des épreuves

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion de la session du diplôme national du brevet (DNB).

III - Déroulement des épreuves

1. Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites font l'objet d'un calendrier commun à tous les pays du groupe I et sont fixées aux dates suivantes :

Le lundi 15 juin 2015 pour tous les candidats (individuels comme scolaires)

- français

- mathématiques

Le mardi 16 juin 2015 :

- histoire-géographie pour tous les candidats (individuels comme scolaires)

- histoire des arts pour les candidats CNED uniquement

Le mercredi 17 juin 2015 :

- épreuves écrites pour les candidats individuels. 

Le calendrier des épreuves écrites des centres du groupe I présenté en annexe II s'entend en heure locale et comporte ainsi des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a :

Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Liberia - Mali - Mauritanie - Sénégal - Sierra Leone - Togo ;

Groupe 1b :

1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon -  Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - Irlande - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie ;

1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni ;

Groupe 1c :

1c1 - Albanie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège  - Pays Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse ;

1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Égypte - Mozambique - Rwanda - Zambie - Zimbabwe ;

Groupe 1d :

1d1 - Bulgarie - Chypre - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine ;

1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban -  Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie - Turquie ;

Groupe 1e :

1e1 - Émirats arabes unis - Iran - Maurice - Oman - Géorgie - Russie - Seychelles ;

1e2 - Ouzbekistan.

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

2. Conditions de passage des épreuves écrites

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve (3 h pour l'épreuve de français - 1e et 2e parties -, 2 h pour les mathématiques ainsi que pour l'histoire, la géographie et l'éducation civique, 1 h pour l'épreuve d'histoire des arts) ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.