bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Organisation générale

Propriété intellectuelle

Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR : MENJ1200116X)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des affaires étrangères

Liste du 4-3-2012 - J.O. du 4-3-2012 (NOR : CTNX1203747X)

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Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Élaboration des listes régionales des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage pour la collecte 2012

Note de service n° 2012-048 du 22-3-2012 (NOR : MENE1207701N)

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Enseignements secondaire et supérieur

Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis

Création

Arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENG1135335A)

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Enseignements primaire et secondaire

Certificat de formation générale

Modification

Décret n° 2012-391 du 21-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENE1203941D)

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Échanges franco-allemands

Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013

Note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR : MENC1200121N)

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Actions éducatives

Journée internationale du jazz

Note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR : MENE1209438N)

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Actions éducatives

Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions

Note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR : MENE1210280N)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré

Arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENE1206085A)

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Personnels

Séjours professionnels à l'étranger

Programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2012- 2013

Circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR : MENC1209414C)

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CHSCTMEN

Travaux et avis

Réunion du 9-2-2012 (NOR : MENH1200117X)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206542A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206543A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1206545A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 22-3-2012 (NOR : MENH1200122A)

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Liste d'aptitude

Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 27-2-2012 (NOR : ESRH1200108A)

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Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR : MENI1205521D)

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Nominations

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NOR : MENI1202649D)

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Nominations

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 19-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR : MENI1204144D)

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Nomination

Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR

Arrêté du 21-3-2012 (NOR : ESRH1200107A)

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