bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012

Organisation générale

MEN et MESR

Contrôle et audit internes

Décret n° 2012-567 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR : MENA1205524D)

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MEN et MESR

Organisation de l'administration centrale : modification

Décret n° 2012-568 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR : MENA1203079D)

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MEN et MESR

Organisation de l'administration centrale : modification

Arrêté du 24-4-2012 - J.O du 26-4-2012 (NOR : MENA1127624A)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Jurys d'examens

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 2-5-2012 (NOR : MENF1210166A)

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Enseignements secondaire et supérieur

Baccalauréat

Procédure disciplinaire applicable aux candidats

Décret n° 2012-640 du 3-5-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR : MENE1220712D)

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Enseignements primaire et secondaire

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2012-2013

Circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR : MENE1222040C)

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Actions éducatives

Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l'école, au collège et au lycée

Circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222559C)

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Mention complémentaire

« Métiers de l'eau » : abrogation

Arrêté du 24-4-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR : MENE1221748A)

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Personnels

Délégués départementaux de l'éducation nationale

Renouvellement quadriennal

Circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR : MENE1222062C)

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Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification

Arrêté du 25-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : MENH1220071A)

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Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2013

Note de service n° 2012-085 du 9-5-2012 (NOR : MENH1222949N)

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Mouvement

Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2013

Note de service n° 2012-086 du 9-5-2012 (NOR : MENH1222950N )

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Organisations syndicales

Accès aux technologies de l'information et de la communication

Circulaire n° 2012-080 du 20-4-2012 (NOR : MENH1221974C)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 24-5-2012 (NOR : MENJ1200205A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200194A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200191A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200192A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 9-5-2012 (NOR : MENF1200193A)

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Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 27-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : MENH1220226D)

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Informations générales

Vacance de poste

Conseiller de scolarité au Cned (site de Toulouse)

Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200190V)

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Vacance de poste

Responsable de la ligne de marché lycée au Cned (site de Rennes)

Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200187V)

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Vacance de poste

Responsable de formations au Cned (site de Rennes)

Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200188V)

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Vacance de poste

Responsable de formations au Cned (site de Rouen)

Avis du 4-5-2012 (NOR : MENY1200189V)

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Vacances de postes

Responsables de formations au Cned (site de Lyon)

Avis du 7-5-2012 (NOR : MENY1200176V)

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