bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 15-6-2012 (NOR : MENA1200252A)

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Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENA1200293A)

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Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges au CSE

Décision du 13-7-2012 (NOR : MENJ1200305S)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 31-5-2012 - J.O. du 31-5-2012 (NOR : CTNX1223145K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 3-6-2012 - J.O. du 3-6-2012 (NOR : CTNX1223304K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la biologie

Liste du 10-6-2012 - J.O. du 10-6-2012 (NOR : CTNX1223306K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'économie et des finances

Liste du 17-6-2012 - J.O. du 17-6-2012 (NOR : CTNX1224085K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013

Circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012 (NOR : ESRS1226780C)

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Groupements de spécialités de BTS

Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013

Note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012 (NOR : ESRS1226221N)

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Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : ESRS1224978A)

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Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris

Arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR : ESRS1222021A)

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Enseignements primaire et secondaire

Classes à horaires aménagés théâtre

Programme d'enseignement de théâtre

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR : MENE1221055A)

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Baccalauréat technologique

Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification

Note de service n° 2012-100 du 29-6-2012 (NOR : MENE1226551N)

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Sections internationales

Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR : MENE1226441A)

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Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200277A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Aide et action »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200218A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Amnesty international section française »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200219A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ariana »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200220A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association européenne de l'éducation - France »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200221A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de formation et de recherche sur le langage »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200222A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre audiovisuel Simone de Beauvoir »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200223A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200224A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération syndicale des familles »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200225A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Enfance et partage »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200226A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Éveil »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200227A)

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Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital »

Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200307A)

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Personnels

Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation

Cahier des charges de la formation

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR : MENE1222101A)

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Réseau extérieur du MAE

Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l'année 2013

Note de service n° 2012-106 du 11-7-2012 (NOR : MENH1227694N)

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Avancement

Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR : MENH1222896A)

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CHSCT du MEN

Travaux et avis

Réunion du 30-5-2012 (NOR : MENH1200273X)

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Mouvement du personnel

Examens et concours

Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2012

Arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200275A)

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Jurys de concours

Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200260A)

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Jurys de concours

Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200261A)

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Jurys de concours

Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200262A)

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Jurys de concours

Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200263A)

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Jurys de concours

Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER correspondant - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200264A)

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Jurys de concours

Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) - session 2013

Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200265A)

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Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe

Arrêté du 15-6-2012 (NOR : MENH1200272A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré au titre de l'année 2012

Arrêté du 3-7-2012 (NOR : MENH1200285A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté au titre de l'année 2012

Arrêté du 3-7-2012 (NOR : MENH1200286A)

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Liste d'aptitude

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2012

Arrêté du 5-7-2012 (NOR : MENH1200282A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Bordeaux

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200287A)

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Titres et diplômes

Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2011

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : ESRS1200257A)

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Informations générales

Recrutement

Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe

Avis du 8-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR : MENI1227134V)

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