bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Commerce international à référentiel commun européen » : modification

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)

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Examens et diplômes

Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)

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Classes préparatoires aux grandes écoles

CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013

Liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)

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Enseignements primaire et secondaire

Rentrée scolaire 2012-2013

Information des parents

Circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C)

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Bourses

Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2012-2013

Arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A)

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Bourses

Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013

Arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A)

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Bourses de collège

Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation

Circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C)

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Bourses de lycée

Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013

Circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230322C)

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Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet

Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226564A)

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Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique, option internationale

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226548A)

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Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENE1227169A)

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Diplôme national du brevet

Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande »

Note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR : MENE1227171N)

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Classe terminale

Programme d'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifique

Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229561A)

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Option internationale du baccalauréat

Épreuves spécifiques

Note de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR : MENE1230265N)

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Baccalauréat technologique

Conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD)

Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229547A)

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Actions éducatives

Programme prévisionnel 2012-2013

Note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229409N)

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Personnels

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013

Circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229406C)

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Personnels de direction

Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013

Note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR : MENH1227951N)

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Personnels de direction

Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2013

Note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR : MENH1228572N)

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Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2013 de l'examen

Arrêté du 23-7-2012 (NOR : MENE1200312A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 4-7-2012 (NOR : MENJ1200299A)

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Nominations

Inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200310A)

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Nominations

Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200311A)

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Nominations

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires-session 2012

Arrêté du 11-7-2012 (NOR : MENH1200301A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de la Guyane

Arrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz

Arrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A)

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Tableau d'avancement

Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200296A)

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Titularisation

Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires

Arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200295A)

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