bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 32 du 6 septembre 2012

Organisation générale

IGEN et IGAENR

Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013

Lettre du 4-9-2012 (NOR : MENI1200360Y)

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Administration centrale du MEN et du MESR

Organisation

Arrêté du 23-7-2012 - J.O. du 1-8-2012 (NOR : MENA1228667A)

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Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges - 2012-2015 : modification

Décision du 21-8-2012 (NOR : MENJ1200348S)

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Expérimentation du recours administratif préalable aux recours contentieux

Nomination d'un tiers de référence

Arrêté du 25-7-2012 (NOR : MENH1200331A)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 13-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : CTNX1226744K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la chimie pharmaceutique

Liste du 18-7-2012 - J.O. du 18-7-2012 (NOR : CTNX1226741K)

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat

Décret n° 2012-923 du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR : MENF1221129D)

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Indemnités

Rémunération allouée aux personnels des établissements d'enseignement désignés comme centres d'examen à l'occasion des opérations du baccalauréat

Arrêté du 27-7-2012 - J.O. du 29-7-2012 (NOR : MENF1221188A)

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Enseignements primaire et secondaire

Brevet d'études professionnelles

« Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 4-8-2012 (NOR : MENE1229586A)

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Brevet des métiers d'art

Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire

Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229665A)

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Échanges franco-allemands

Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à candidatures - année 2013

Note de service n° 2012-124 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229092N)

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Échanges franco-allemands

Programme « Brigitte Sauzay » 2012-2013

Note de service n° 2012-126 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229091N)

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Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2013

Note de service n° 2012-127 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229084N)

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Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2013-2014

Note de service n° 2012-128 du 1-8-2012 (NOR : MENC1229098N)

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Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2012-2013

Note de service n° 2012-108 du 21-8-2012 (NOR : MENE1226492N)

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Actions éducatives

Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2012

Note de service n° 2012-117 du 25-7-2012 (NOR : MENE1229703N)

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2013

Note de service n° 2012-0014 du 30-7-2012 (NOR : ESRS1230728N)

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Personnels

Assistants chargés de prévention et de sécurité

Missions, recrutement et formation

Circulaire n° 2012-136 du 29-8-2012 (NOR : MENE1233197C)

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Mutations

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2013-2014

Note de service n° 2012-129 du 1-8-2012 (NOR : MENH1229791N)

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CHSCTMEN

Travaux et avis

Réunion du 3-7-2012 (NOR : MENH1200322X)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227835A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227848A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 9-7-2012 - J.O. du 21-7-2012 (NOR : MENI1227833A)

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