bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 7 du 14 février 2013

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification

Arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 24-1-2013 (NOR : ESRS1240828A)

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BTS

Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification

Arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 24-1-2013 (NOR : ESRS1240829A)

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Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association médiation Lyon »

Arrêté du 29-1-2013 (NOR : MENE1300049A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association des paralysés de France »

Arrêté du 29-1-2013 (NOR : MENE1300050A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Ensemble contre la peine de mort »

Arrêté du 29-1-2013 (NOR : MENE1300051A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « ICEM pédagogie Freinet »

Arrêté du 29-1-2013 (NOR : MENE1300052A)

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Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Prévention MAIF »

Arrêté du 29-1-2013 (NOR : MENE1300053A)

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Personnels

APAENES

Taux de promotion de grade pour l'année 2013

Arrêté du 31-12-2012 - J.O. du 18-1-2013 (NOR : MENH1235747A)

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Avancement

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification

Arrêté du 22-1-2013 - J.O. du 27-1-2013 (NOR : MENH1240284A)

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Partenariat

Convention entre le ministère de l'éducation nationale et la Fédération des autonomes de solidarité de l'enseignement public et laïque

Convention du 21-11-2012 (NOR : MENJ1300048X)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles à la session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300046A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 6-2-2013 (NOR : MENF1300077A)

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Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes du Capes et des concours externes du Cafep/Capes - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300040A)

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Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes du Capet et des concours externes du Cafep/Capet - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300041A)

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Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des troisièmes concours du Capes et des troisièmes concours du Cafep - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300042A)

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Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes du CAPLP et des concours externes du Cafep/CAPLP - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300043A)

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Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours externe du Capeps et du concours externe du Cafep/Capeps - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300044A)

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Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) - session 2014

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300045A)

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Nomination

Directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300054A)

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Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Montpellier

Arrêté du 17-1-2013 (NOR : MENH1300039A)

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Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2013

Arrêté du 22-1-2013 (NOR : MENH1300021A)

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Informations générales

Appel à candidatures

Poste de proviseur adjoint au lycée Comte-de-Foix, Prada Motxilla - Andorre-la-Vieille en Principauté d'Andorre

Avis du 30-1-2013 (NOR : MENE1300057V)

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Appel à candidatures

Poste de principal adjoint au lycée Comte-de-Foix, Prada Motxilla - Andorre-la-Vieille en Principauté d'Andorre

Avis du 30-1-2013 (NOR : MENE1300047V)

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