bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013

Organisation générale

Simplification administrative

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche

Circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR : MENG1308662C)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

« Aéronautique » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR : MENE1309706A)

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Baccalauréat professionnel

« Aviation générale » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR : MENE1309653A)

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Brevets des métiers d'art

Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308661A)

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Brevets des métiers d'art

Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308673A)

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Brevet des métiers d'art

Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308691A)

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Brevet des métiers d'art

Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308703A)

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Brevet des métiers d'art

Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'économie-gestion

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1308718A)

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Brevet des métiers d'art

Programme de l'enseignement de cultures artistiques

Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308741A)

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Centres d'information et d'orientation

Fermeture de centres d'information et d'orientation (académie de Créteil) : modification

Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308919A)

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Centres d'information et d'orientation

Centres d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg : modification

Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308933A)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires

Arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1303017A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 13-5-2013 (NOR : MENI1300245A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 14-5-2013 (NOR : MENH1300247A)

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Inspection générale de l'éducation nationale

Admission à la retraite

Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1303298A)

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Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 29-4-2013 - J.O. du 2-5-2013 (NOR : MENH1309186D)

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Nomination

Vice-recteur de la Polynésie française

Décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR : MENH1306939D)

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Nomination

Directeur de l'office national d'information sur les enseignements et les professions

Décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR : MENH1306928D)

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Jugement administratif

Exécution

Avis du 21-5-2013 (NOR : MENH1300246V)

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