bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 35 du 26 septembre 2013

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

Arrêté du 13-9-2013 (NOR : MENA1300446A)

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Organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR

Désignation du responsable de la fonction financière ministérielle pour le ministère de l'éducation nationale et pour le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 14-9-2013 (NOR : MENF1321856A)

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Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle

Composition et fonctionnement

Décret n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319004D)

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Enseignements primaire et secondaire

Relations école-famille

Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2013-2014

Circulaire n° 2013-147 du 26-8-2013 (NOR : MENE1323170C)

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Baccalauréat professionnel

« Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modifications

Arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1319601A)

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Brevet des métiers d'art de la gravure

Abrogation

Arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENE1320039A)

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Bourses

Bourses au mérite

Circulaire n° 2013-141 du 19-9-2013 (NOR : MENE1322560C)

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Personnels

Mutations

Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2014-2015

Note de service n° 2013-140 du 9-9-2013 (NOR : MENE1321792N)

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Accès aux corps des filières non enseignantes

Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

Note de service n° 2013-0016 du 6-8-2013 (NOR : ESRH1321463N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 20-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR : MENI1314792A)

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Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 27-8-2013 (NOR : MENI1300414A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 22-8-2013 (NOR : MENJ1300407A)

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Fonctions - missions

Désignation et reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 27-8-2013 (NOR : MENI1300411A)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 9-8-2013 - J.O. du 11-8-2013 (NOR : MENH1320036D)

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Nomination

Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 19-9-2013 (NOR : MENH1300444A)

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Nomination

Inspecteur général de l'éducation nationale

Décret du 12-9-2013 - J.O. du 13-9-2013 (NOR : MENI1318773D)

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Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret 13-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : MENH1317805D)

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Jury de concours

Nominations des présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2014

Arrêté du 30-8-2013 (NOR : MENH1300425A)

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Informations générales

Recrutement

Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Avis du 17-9-2013 (NOR : MENI1300439V)

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Vacance de postes

Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014

Avis du 4-9-2013 (NOR : ESRS1300275V)

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