bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2013

Organisation générale

Conseil supérieur des programmes

Nominations des membres

Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENB1300472A)

Enseignements primaire et secondaire

Classement des collèges

Modification

Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300469A)

Classement des lycées et des écoles des métiers

Modification

Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300470A)

Classement des lycées professionnels

Modification

Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300471A)

Actions éducatives

Parlement des enfants 2013-2014

Note de service n° 2013-156 du 4-10-2013 (NOR : MENE1324111N)

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2014

Note de service n° 2013-159 du 9-10-2013 (NOR : MENE1324313N)

Mouvement du personnel

Attribution de fonctions

Directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Arrêté du 10-9-2013 - J.O. du 21-9-2013 (NOR : ESRH1322597A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENE1322816A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 13-9-2013 (NOR : MENJ1300448A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage

Arrêté du 24-9-2013 (NOR : MENE1300458A)

Nominations

Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 18-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENH1322120D)

Nomination

Inspecteur général de l'éducation nationale

Décret du 19-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENI1318778D)

Nominations

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 20-9-2013 - J.O. du 22-9-2013 (NOR : MENI1320532D)