bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014

Organisation générale

Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014

Décision du 19-8-2014 (NOR : MENE1400338S)

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Organisation académique

Missions et nomination des délégués académiques au numérique

Note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR : MENN1418744N)

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Enseignements secondaire et supérieur

Examens et diplômes

Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 18-6-2014 (NOR : MENS1401113A)

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BTS

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel

Note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR : MENS1415775N)

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BTS

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015

Note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR : MENS1417205N)

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Classe préparatoire scientifique

Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif

Rectificatif du 23-7-2014 (NOR : ESRS1326929Z)

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Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Règlement général : modification

Décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR : MENE1406425D)

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Coopération entre les services de l'État et le conseil général

Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics

Décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR : MENE1414240D)

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Baccalauréat professionnel

Unité facultative de mobilité : création

Arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR : MENE1406412A)

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Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014

Arrêté du 24-8-2014 (NOR : MENE1400331A)

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Propriété intellectuelle

Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat

Circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR : MENE1416581C)

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Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés

Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent

Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR : MENE1418316C)

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Bourses de lycée

Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015

Circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR : MENE1419217C)

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Actions éducatives

Concours des écoles fleuries 2014-2015

Note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR : MENE1417019N)

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Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et suivi - 2014-2015

Note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR : MENE1417598N)

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Brevet de technicien

Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015

Note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR : MENE1417741N)

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Vie scolaire

Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015

Note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR : MENE1418016N)

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Activités éducatives

Actions éducatives en faveur de la langue française

Note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR : MENE1418239N)

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Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2015 de l'examen

Arrêté du 11-8-2014 (NOR : MENE1400346A)

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Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015

Circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR : MENE1417866C)

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Personnels de direction

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015

Note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR : MENH1417556N)

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Personnels de direction

Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015

Note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR : MENH1418015N)

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Personnels de direction

Mobilité 2015

Note de service n° 2014-106 du 18-8-2014 (NOR : MENH1418019N)

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Mutations

Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016

Note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR : MENH1419417N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale

Arrêté du 24-8-2014 (NOR : MENR1401130A)

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Fonctions, missions

Mission d'inspection générale

Lettre du 19-8-2014 (NOR : MENI1400364Y)

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Intérim des fonctions

Vice-recteur de Polynésie française

Arrêté du 6-8-2014 (NOR : MENH1400394A)

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Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille

Arrêté du 4-8-2014 (NOR : MENH1400393A)

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Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique

Arrêté du 12-8-2014 (NOR : MENH1400342A)

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Nomination

Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire

Arrêté du 20-8-2014 (NOR : MENH1400387A)

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Nomination

Vice-recteur de Mayotte

Arrêté du 10-7-2014 (NOR : MENH1400335A)

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Nomination

Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 19-8-2014 (NOR : MENI1400341A)

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Informations générales

Vacances de postes

Responsables de formations au Cned (site de Rouen)

Avis du 12-8-2014 (NOR : MENY1400382V)

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