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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Organisation générale

Formation professionnelle

Durée complémentaire de formation qualifiante

Décret n° 2014-1453 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR : MENE1428939D)

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Formation professionnelle

Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif

Décret n° 2014-1454 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR : MENE1428940D)

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Enseignements secondaire et supérieur

BTS

Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015

Note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR : MENS1429015N)

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Enseignements primaire et secondaire

Diplômes

Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2015 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014-2015

Circulaire n° 2014-180 du 24-12-2014 (NOR : MENE1429661C)

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Instructions du gouvernement

Circulaire relative à l'amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré

Circulaire n° 2014-181 du 7-1-2015 (NOR : MENE1429004C)

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Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2015

Note de service n° 2014-183 du 24-12-2014 (NOR : MENE1428995N)

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Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2015

Note de service n° 2014-187 du 31-12-2014 (NOR : MENE1430647N)

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Actions éducatives

Convention cadre

Convention du 3-10-2014 (NOR : MENE1400729X)

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Personnels

CHSCT

Création de CHSCT ministériels

Décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1417971D)

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CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Création : modification

Arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1427436A)

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Commission administrative paritaire

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400747A)

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Concours

Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2015

Note de service n° 2014-185 du 31-12-2014 (NOR : MENH1428766N)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1425998A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426003A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426023A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426021A)

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Admission à la retraite

Personnels d'encadrement - campagne 2015-2016

Note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR : MENH1426304N)

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Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 18-11-2014 (NOR : MENF1400742A)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 8-12-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR : MENH1426539D)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 12-12-2014 - J.O. du 14-12-2014 (NOR : MENH1426705D)

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Nomination

Reconduction dans les fonctions d'assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENI1400727A)

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