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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015

Encart

Actions européennes

Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-0001 du 7-1-2015 (NOR : MENC1430169C)

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Enseignements primaire et secondaire

Procédures disciplinaires

Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements d'État et le lycée Comte-de-Foix en principauté d'Andorre

Décret n° 2014-1547 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR : MENE1409322D)

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Établissements d'enseignement public

Liste des établissements d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent à l'État

Décret n° 2014-1548 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR : MENE1409343D)

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Centre d'information et d'orientation

Fermeture des CIO de l'académie d'Aix-Marseille

Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428143A)

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Centre d'information et d'orientation

Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Hauts-de-Seine)

Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428113A)

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Centre d'information et d'orientation

Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Val-d'Oise)

Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428115A)

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Centre d'information et d'orientation

Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Yvelines)

Arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENE1428114A)

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Instructions du gouvernement

Circulaire relative au contrat d'objectifs tripartite

Circulaire n° 2015-004 du 14-1-2015 (NOR : MENE1500282C)

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Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2015

Note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR : MENE1500201N)

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Partenariat

Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la justice sur l'organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire

Avenant du 16-12-2014 (NOR : MENE1500001X)

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Personnels

Formation

L'université d'hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde

Note du 9-1-2015 (NOR : MENY1400762X)

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Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENI1426028A)

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Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 24-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENI1426027A)

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Conseils, comités, commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Arrêté du 19-11-2014 (NOR : MENF1400761A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1500002A)

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Détachement

Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Nice

Arrêté du 24-12-2014 (NOR : MENH1400765A)

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Nomination

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 16-12-2014 - J.O. du 18-12-2014 (NOR : MENH1426730D)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 18-12-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR : MENH1427237D)

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Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Montpellier

Arrêté du 12-12-2014 (NOR : MENH1400759A)

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