La note de service n° 2013-088 du 7 juin 2013 relative à la définition de l'épreuve de projet technologique dans la série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) est modifiée comme suit :

Le paragraphe « 8. Session de remplacement », est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :

 « 8. Épreuve de remplacement 

Les candidats évalués en cours d'année dans le cadre de la conduite du projet technologique uniquement, conservent la note obtenue sur 20 points et subissent une épreuve de remplacement de soutenance du projet technologique, notée sur 20 points. Les candidats déposent leur rapport à une date fixée par le recteur. La soutenance du projet technologique est évaluée dans des conditions similaires à celles du premier groupe, si ce n'est qu'elle se décompose de la manière suivante :

- une présentation individuelle d'une durée de 10 minutes ;

- un entretien individuel d'une durée de 10 minutes.

Les candidats qui n'ont été évalués ni dans le cadre de la conduite du projet technologique, ni dans le cadre de la soutenance du projet technologique, subissent une épreuve de remplacement, notée sur 20 points au titre de l'épreuve de projet technologique, évaluée selon les mêmes modalités que celles prévues pour les candidats des établissements privés hors contrat, candidats individuels ou inscrits au Cned. »

Ces dispositions entrent en vigueur à la session 2016 pour l'examen du baccalauréat.