La note de service n° 2014-003 du 13 janvier 2014 relative aux épreuves de langues applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie) est modifiée comme suit :

1. Les deux dernières phrases du paragraphe « 3.3 Cas des candidats scolaires absents aux épreuves en cours d'année » sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Les candidats scolaires qui n'ont pu subir l'évaluation des compétences orales, partiellement ou intégralement, pour cause de force majeure, subissent l'épreuve de remplacement selon les mêmes modalités que l'épreuve orale des candidats individuels, candidats scolarisés au Cned, candidats ayant choisi une/des langue(s) non enseignée(s) dans leur établissement, ou candidats scolarisés en établissements privés hors contrat. La note finale de l'épreuve obligatoire de langue vivante est obtenue en faisant la moyenne des notes obtenues à la partie écrite de l'épreuve et à l'épreuve orale de remplacement. »

2. Le titre du paragraphe « 4. Cas des candidats individuels ou en établissements privés hors contrat pour les épreuves de langues vivantes obligatoires » est remplacé par
« 4. Cas des candidats individuels, candidats scolarisés au Cned, candidats ayant choisi une/des langue(s) non enseignée(s) dans leur établissement ou candidats scolarisés en établissements privés hors contrat pour les épreuves de langues vivantes obligatoires »

3. Le paragraphe « 6. Épreuves de la session de remplacement » est remplacé par le paragraphe rédigé comme suit :

 « 6. Épreuve de remplacement

Les candidats qui, en cas de force majeure, n'ont pu subir l'évaluation des compétences écrites subissent l'épreuve de remplacement, selon les modalités identiques à celles du 1er groupe. Le calcul des notes finales des épreuves obligatoires de langues vivantes prend en compte les résultats de l'évaluation des compétences orales ainsi que la note obtenue à l'épreuve écrite de remplacement. »

4. Dans l'encart « Précisions concernant l'ensemble des épreuves orales pour toutes les séries », après les mots « l'ensemble de ces documents fait l'objet d'une validation préalable du chef de l'établissement ou par délégation de l'enseignant du candidat » sont ajoutés les mots :

 « , ou de l'enseignant référent pour les élèves scolarisés au Cned. ».

Ces dispositions entrent en vigueur à la session 2016 de l'examen du baccalauréat.