La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.

I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent la réglementation du diplôme national du brevet en France sont également applicables dans les centres ouverts à l'étranger.

II - Académies organisatrices des épreuves

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion de la session du diplôme national du brevet (DNB).

III - Déroulement des épreuves

1. Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites font l'objet d'un calendrier commun à tous les pays du groupe I et sont fixées aux dates suivantes :

• le mercredi 15 juin 2016 pour tous les candidats (individuels comme scolaires)

                       - français ;

                       - mathématiques.

• le jeudi 16 juin 2016 :

                       - histoire-géographie-enseignement moral et civique pour tous les candidats (individuels comme scolaires) ;

                       - histoire des arts pour les candidats Cned uniquement.

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• le vendredi 17 juin 2016 :

                       - épreuves écrites pour les candidats individuels.

Le calendrier des épreuves écrites des centres du groupe I présenté en annexe II s'entend en heure locale et comporte ainsi des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a :

Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée-Bissau - Guinée-Conakry - Mali - Mauritanie - Sénégal - Togo.

Groupe 1b :

1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Tchad - Tunisie.

1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni.

Groupe 1c :

1c1 - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie-Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège  - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse.

1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Mozambique - Rwanda - Zambie - Zimbabwe.

Groupe 1d :

1d1 - Bulgarie - Chypre - Égypte - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine.

1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban - Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie.

Groupe 1e :

1e1 - Émirats Arabes Unis - Iran - Maurice - Oman - Russie - Seychelles.

1e2 - Ouzbékistan.

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

2. Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

3. Conditions de passage des épreuves écrites

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve, ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.

IV - Demande d'ouverture de centres d'examen

Après avis du poste diplomatique, les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen du diplôme national du brevet (DNB) sont transmises, conjointement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE) et à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - service pédagogique (AEFE).

Ces demandes, formulées par les établissements relevant de la liste officielle des établissements français à l'étranger homologués, sont examinées par la direction générale de l'enseignement scolaire et par l'Agence de l'enseignement français à l'étranger, en accord avec les académies de rattachement.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.