La présente note de service a pour objet de fixer les modalités d'organisation de la session 2016 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe 1.

A - Baccalauréat général et technologique

1 - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement.

2 - Programmes

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur durant l'année scolaire 2015-2016 dans les classes de terminales des lycées et dans les classes de premières pour les épreuves anticipées. Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

3 - Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe I

Les centres d'examen des pays du groupe 1 sont répartis de la façon suivante :

Groupe I-a : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Ghana - Guinée - Mali - Mauritanie - Sénégal - Togo.

Groupe I-b (1) : Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Congo - Gabon - Irlande - Maroc - Niger - Nigéria - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo -  Royaume-Uni - Tchad - Tunisie.

Groupe I-b (2) : Afrique du Sud - Allemagne - Autriche - Belgique - Danemark - Egypte - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Suède.

Groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie - Kenya  - Koweït  - Madagascar - Qatar - Roumanie - Turquie.

Groupe I-d : Émirats arabes unis - Ile Maurice - Russie.

Les épreuves écrites anticipées de français, de français et littérature, et de sciences, qu'elles soient subies au titre de la session 2016 ou par anticipation au titre de la session 2017, auront lieu les mercredi 8 et vendredi 10 juin 2016. Les épreuves écrites terminales sont fixées les lundi 6, mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 juin 2016.

Les horaires des épreuves pour chaque groupe sont indiqués en heures locales dans les annexes 2 et 3.

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays des groupes Ib (1) et (2), Ic et Id doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.

4 - Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe II

Pour les pays du groupe II, les dates des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays.

Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information et validation, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE).

5 - Épreuves orales et pratiques

Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général série S qui se déroulera du lundi 23 mai au vendredi 3 juin 2016, sauf pour les centres d'examen de l'Amérique du Sud et de Pondichéry.

6 - Épreuves facultatives

Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1.2, I.2.2 et I.2.3 de la note de service Dgesco n° 2012-162 du 18 octobre 2012 et de la note de service n° 2012-187 du 12 décembre 2012 se tiendront le mercredi 30 mars 2016 de 14 h à 16 h (heure de Paris) sauf pour les centres d'examen de l'Amérique du Sud et de Pondichéry.

Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon le calendrier fixé par chaque académie de rattachement.

7 - Conditions de passation des épreuves pour les candidats syriens

Les candidats syriens passeront, de manière exceptionnelle, les épreuves du baccalauréat au Liban selon le calendrier destiné aux candidats libanais, fixé du vendredi 27 mai au vendredi 3 juin 2016.

8 - Épreuves de remplacement

Les épreuves de remplacement ne sont pas organisées dans les centres ouverts à l'étranger. Les candidats devront se déplacer en France pour passer les épreuves écrites aux dates fixées dans la note de service n° 2015-197 du 26 novembre 2015 publiée au BOEN n° 45 du 3 décembre 2015.

9 - Transfert des dossiers de candidats

La date limite de transfert des dossiers est fixée au mardi 29 mars 2016.

B - Option internationale du baccalauréat

1 - Épreuve écrite spécifique de langue et littérature

Cette épreuve est fixée au jeudi 2 juin 2016 de 8 h à 12 h (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, à Singapour  et en Suède, et de 9 h à 13 h (heure de Paris) pour les centres situés en Algérie, en Irlande, au Maroc et en Tunisie.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord et du Liban composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

2 - Épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie

Cette épreuve est fixée au vendredi 3 juin 2016 de 8 h à 12 h (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, à Singapour et en Suède et de 9 h à 13 h (heure de Paris) pour le centre situé en Irlande.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

C - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1 - Abibac

Les épreuves écrites spécifiques d'histoire-géographie sont fixées au vendredi 3 juin 2016 de 13 h à 18 h (heure de Paris).

La date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes est fixée par le recteur de l'académie de Strasbourg sur proposition des lycées concernés en Allemagne.

2 - Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées au mercredi 1er juin 2016 de 14 h à 18 h (heure de Paris) pour l'épreuve de langue et littérature et au vendredi 3 juin 2016 de 13 h à 18 h (heure de Paris) pour l'épreuve d'histoire-géographie.

D - Centres d'examen du baccalauréat technologique

Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les séries suivantes :

STMG spécialité gestion et finance : Côte d'Ivoire, Gabon, Ile Maurice, Inde (Pondichéry), Madagascar, Maroc, Sénégal, Tunisie et Vanuatu.

STMG spécialité mercatique (marketing) : Cameroun,  Côte d'Ivoire, Djibouti, Espagne,  Gabon, Ile Maurice, Madagascar, Maroc et Tunisie.

STMG spécialité ressources humaines et communication : Djibouti, Gabon, Ile Maurice et Maroc.

STMG spécialité systèmes d'information de gestion : Ile Maurice et Madagascar.

STI2D : Mexique.

E - Composition et présidence des jurys

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour décision au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE).

Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences ; toutefois, à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.

F - Bilan de la session

Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE) est destinataire des rapports des présidents de jury. Un bilan des résultats du baccalauréat par série et par pays sera transmis avant le 14 octobre 2016.

À cette occasion, les recteurs des académies de rattachement feront part des difficultés qu'aura pu entraîner l'application des instructions prévues par la présente note.

G - Ouverture de centres d'examen

Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2017 doivent être adressées, avant le 14 octobre 2016, conjointement :

- au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE) ;

- à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, service pédagogique.