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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°35 du 24 septembre 2015

Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2015 - 2016

Arrêté du 18-9-2015 (NOR : MENI1500557A)

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Partenariat

Partenariat renforcé entre l'autorité judiciaire et les services du ministère chargé de l'éducation nationale

Circulaire n° 2015-153 du 16-9-2015 (NOR : MENH1521584C)

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Enseignements primaire et secondaire

Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège

Modification

Décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR : MENE1517683D)

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Baccalauréats général et technologique

Épreuves de remplacement et conditions de délibération des jurys

Décret n° 2015-1066 du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR : MENE1518395D)

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Organisation des enseignements dans les classes de collège

Modification

Arrêté du 21-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : MENE1517703A)

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Enseignement agricole

Organisation des enseignements dans les classes de quatrième : modification

Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENE1518130A)

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Enseignement agricole

Organisation des enseignements dans les classes de troisième : modification

Arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENE1518132A)

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Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Reims

Arrêté du 27-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR : MENE1518439A)

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Baccalauréats général et technologique et baccalauréats binationaux

Modification

Arrêté du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR : MENE1518398A)

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Actions éducatives

Convention cadre

Convention du 10-7-2015 (NOR : MENE1500538X)

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Personnels

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée scolaire de février 2016

Note de service n° 2015-152 du 14-9-2015 (NOR : MENH1520725N)

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Mouvement du personnel

Fin de fonctions et nomination

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517468D)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517137D)

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Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENI1517409D)

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Nomination

Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 17-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR : MENH1517985D)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR : MENH1518833D)

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Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Corse

Arrêté du 18-8-2015 (NOR : MENH1500531A)

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Nomination

Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Ferrand-II

Arrêté du 31-8-2015 (NOR : MENS1500548A)

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Nomination

Secrétaire général de l'académie de Toulouse

Arrêté du 4-9-2015 (NOR : MENH1500556A)

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