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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale 

N°37 du 21 octobre

1999

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MOUVEMENT DU PERSONNEL




NOMINATIONS
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
NOR : MENA9901833D
DÉCRET DU 1-10-1999
JO DU 6-10-1999
MEN
DPATE B2


o Par décret du Président de la République en date du 1er octobre 1999 :
Les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale dont les noms suivent sont nommés en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés à compter du 1er octobre 1999 :

- Aisne (Laon) : M. Gérard Salin (département de l'Orne à Alençon), en remplacement de M. Jacques Legru, appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite.
- Bouches-du-Rhône (Marseille) : M. Francis Poux (département du Rhône à Lyon), en remplacement de Mme Sonia Henrich, appelée à d'autres fonctions.
- Doubs (Besançon) : M. Paul Moulard (département de la Haute-Loire au Puy-en-Velay), en remplacement de M. Dominique Lerch appelé à d'autres fonctions.
- Essonne (Évry) : M. Bernard Maccario (département du Territoire-de-Belfort à Belfort), en remplacement de M. René Dunoyer, muté.
- Eure (Evreux) : M Patrick Dion (département du Loir-et-Cher à Blois), en remplacement de M. René Vigin, appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite.
- Nord (Lille) : M. René Dunoyer (département de l'Essonne à Évry), en remplacement de M. Jacques Kooijman, muté.
- Orne (Alençon) : M. Michel Soussan (département des Alpes-de-Haute-Provence à Digne-les-Bains), en remplacement de M. Gérard Salin, muté.
- Oise (Beauvais) : M. Jacques Kooijman (département du Nord à Lille), en remplacement de M. Jean Lombard, appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite.
- Paris (second degré) : M. Didier Jouault (département de la Sarthe au Mans), en remplacement de M. Jacques Aubry, muté.
- Pas-de-Calais (Arras) : M. Jean-Claude Fauquette (département de la Meuse à Bar-le-Duc) en remplacement de M. Christian Montandreau, appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite.
- Pyrénées-Atlantiques (Pau) : M. Joël Dupont (département des Hautes-Pyrénées à Tarbes), en remplacement de M. Pierre Polivka, muté.
- Rhône (Lyon) : M. Pierre Polivka (département des Pyrénées-Atlantiques à Pau), en remplacement de M. Jacques Poux, muté.
- Somme (Amiens) : M. Jacques Aubry (Paris, second degré), en remplacement de M. Michel Vidal, appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite.

Les inspecteurs d'académie adjoints dont les noms suivent, sont nommés inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale respectivement dans les départements ci-dessous désignésà compter du 1er octobre 1999 :
- Alpes-de-Haute-Provence (Digne-les-Bains) : Mme Monique Lesko-Dunaigre (département de l'Isère à Grenoble), en remplacement de M. Michel Soussan, muté.
- Hautes-Pyrénées (Tarbes) : M. Jean-Luc Benefice (département de la Seine-Saint-Denis à Créteil), en remplacement de M. Joël Dupont, muté.
- Loir-et-Cher (Blois) : M. André Mercier (département du Val-de-Marne à Créteil), en remplacement de M. Patrick Dion, muté.
- Meuse (Bar-le-Duc) : M. Roger Vrand (département du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise), en remplacement de M. Jean-Claude Fauquette, muté.
- Territoire-de-Belfort (Belfort) : M. Bernard Januel (département du Nord à Lille), en remplacement de M. Bernard Maccario, muté.

Les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux dont les noms suivent, sont nommés inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale respectivement dans les départements ci-dessous désignés :
- Haute-Loire (Le Puy-en-Velay) : M. Yvan Beuvard (vice-recteur des Iles Wallis-et-Futuna), en remplacement de M. Paul Moulard muté, à compter du 1er octobre 1999.
- Maine-et-Loire (Angers) : M. Yvon Hadjadj (vice-recteur de la Polynésie française), en remplacement de M. Ronan Coadou, appelé à d'autres fonctions, à compter du 20 octobre 1999.
- Sarthe (Le Mans) : M. Michel Laurent (directeur du Centre national d'études, de recherches, d'expérimentation et de formation pour l'adaptation et l'intégration scolaires de Suresnes), en remplacement de M. Didier Jouault, muté, à compter du 1er octobre 1999.

L'administrateur civil dont le nom suit est nommé inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, dans le département ci-dessous désigné, à compter du 1er janvier 2000 :
- Eure-et-Loir (Chartres) : M. Daniel Garnier, en remplacement de Mme Monique Presle, appelée à faire valoir ses droits à une pension de retraite.



CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directrice d'IUFM
NOR : MENS9901903A
ARRÊTÉ DU 30-9-1999
JO DU 8-10-1999
MEN
DES A13


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 30 septembre 1999, il est mis fin, à compter du 1er septembre 1999, aux fonctions d'administrateur provisoire à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens de M. Michel Vignes, maître de conférences.

Mme Jeannine Caplet-Binard, maître de conférences, est nommée en qualité de directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 1999.



CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS9902073A
ARRÊTÉ DU 27-9-1999
JO DU 5-10-1999
MEN
DES A13


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 27 septembre 1999, il est mis fin, à compter du 1er septembre 1999, aux fonctions de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice de Mme Nicole Biagoli-Biloust, professeur des universités.

M. Mohammed Najmi, maître de conférences et directeur du département de mathématiques de l'IUFM de Nice, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 1999.



NOMINATIONS
Directeurs de CIES
NOR : MENS9902187A
à NOR : MENS9902189A
ARRÊTÉS DU 13-10-1999
MEN
DR A3


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 13 octobre 1999, M. Georges Fournier, professeur des universités, est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur du Grand Ouest, à compter du 1er décembre 1999.

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 13 octobre 1999, M. René-Louis Inglebert, professeur des universités, est renouvelé dans ses fonctions de directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur du Centre, jusqu'au 31 décembre 1999.

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 13 octobre 1999, M. Vincent-Paul Kaftandjian, professeur des universités, est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Provence-Côte d'Azur-Corse, jusqu'au 31 août 2000.



NOMINATIONS
Directeurs de CRDP
NOR : MENA99022246A
NOR : MENA9902247A
ARRÊTÉS DU 30-9-1999
MEN
DPATE B2


o Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 30 septembre 1999 :

- M. Michel Chaumet, professeur agrégé, est nommé directeur du Centre régional de documentation pédagogique des académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 1999,
- M. Joseph Schnepf, professeur agrégé, est nommé directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 1999.



NOMINATIONS
CAPN des attachés d'administration scolaire et universitaire
NOR : MENA9902207A
ARRÊTÉ DU 13-10-1999
MEN
DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 ; A. du 2-5-1998 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Serge Héritier, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Morvan, recteur de l'académie d'Amiens,
- M. Jean-Claude Fortier, recteur de l'académie de Lille,
- M. Jean-Louis Périllier, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Éric Barrault, sous-directeur des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- Mme Danièle Saporta, directrice adjointe du centre national des œuvres universitaires et scolaires,
- M. Michel Guillon, secrétaire général d'université de l'université Paris VI,

Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, administratrice civile, chargée de la sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Bellet, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Claude Edelbloute, chargé de mission à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Garnier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration,
- Mme Myriam Mesclon-Ravaud, directrice des ressources humaines de l'académie de Versailles,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sophie Prince, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 13 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
CAP de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9902198A
ARRÉTÉ DU 13-10-1999
MEN
DA B1
Vu L. n° 83-634 du 13 juillet 1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 11-3-1997 mod. ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 23-2-1998 mod. ; A. du 30-3-1998 mod. ; A. du 30-3-1998 mod. ; A. du 28-7-1999
Article 1 - M. Philippe Fortsmann, directeur du personnel et de l'administration au ministère de la jeunesse et des sports, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jacques Carral, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 2 - Mlle Isabelle Josse, attachée principale d'administration scolaire et universitaire, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale (sous-direction des affaires générales, direction du personnel et de l'administration) au ministère de la jeunesse et des sports, est nommée représentante suppléante de l'administration en remplacement de M. Franck Thevenet, aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés :
- ouvriers professionnels ;
- conducteurs automobile et chefs de garage ;
- agents des services techniques.

Article 3 - M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-France Moraux, aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés :
- administrateurs civils ;
- attachés d'administration centrale.

Article 4 - Mme Claudine Peretti, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 5 - Mme Claudine Peretti, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Pierre-Yves Duwoye, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 6 - Mme Claudine Peretti, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de M. Alain Gombert, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conducteurs automobile et des chefs de garage de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 7 - Mme Marie-Claude Beaubatie, adjointe administrative principale de deuxième classe, est nommée représentante suppléante du personnel, en remplacement de Mme Michelle Leterrier, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 8 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 13 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD



NOMINATION
Conseil d'administration du CNED
NOR : MENY9902203A
ARRÊTÉ DU 13-10-1999
MEN
CNED
Vu A. du 12-7-1199 ; D. n° 86-254 du 25-2-1986 mod. par D. n° 88-649 du 7-5-1988

Article 1 - Est désigné en tant que membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance :
- au titre de l'article 5.4 du décret susvisé, en qualité de suppléant, à compter du 15 septembre 1999 et pour la durée du mandat restant à courir, M. Abdel Moulehiawy (UNATOS-FSU), en remplacement de M. Germain Gougeon (FSU), décédé.

Article 2 - Le recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 13 octobre 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE