NOR : MENA0301214A

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs de recherche.

Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d’encadrement.
Lire :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Bernard Claverie, professeur de l’université Bordeaux II.
- M. Pierre Merle, professeur de l’université Montpellier II.
Lire :
- Mme Chantal Pélissier, chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics.
- M. Damien Verhaeghe, secrétaire général de l’université Aix-Marseille II

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301215A

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs d’études :

Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d’encadrement.
- M. Serge Monchaud, professeur à l’INSA de Rennes.
- M. Gérard Broussois, secrétaire général d’administration scolaire et universitaire au rectorat de Créteil.
Lire :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.
- Mme Michèle Mosnier, secrétaire générale, université Clermont I
- Mme Marlène Celermajer, secrétaire générale, Observatoire de Paris.

Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Olivier Michel, maître de conférences, université d’Évry.
- M. Philippe Garnier, sous-directeur des relations et des ressources humaines pour l’administration centrale.
Lire :
- Mme Catherine Claisse, secrétaire générale, École centrale de Lyon.
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d’études :

Représentants titulaires
1ère classe
Au lieu de :
- Mme Marie Gabarron, université Bordeaux III.
Lire :
- Mme Bernadette Tingault Avisse, rectorat de Dijon.

Représentants suppléants
Au lieu de :
Hors classe
- Mme Arlette Laplace-Dolonde, université Lyon II.
1ère classe
- Mme Bernadette Tingault Avisse, rectorat de Dijon.
Lire :
Hors classe
- M. Patrick Houque, université Lille III.
1ère classe
- M. Roger Bonnot, université Montpellier II.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301216A

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des assistants ingénieurs :

Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Gérard Caussaint, université de Metz.
- M. Michel Caubet, INSA de Rennes.
Lire :
- Mme Catherine Lesy, université de technologie de Compiègne.
- M. Joël Le Balch, université de Nantes.

Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Catherine Lesy, université de technologie de Compiègne.
- M. Patrick Chasle, université Rennes I.
- M. Joël Le Balch, université de Nantes.
Lire :
- M. Patrick Chasle, université Rennes I.
- M. Claude Chesnaud, université de Toulon.
- M. André Mayet, université Toulouse III.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301217A

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des techniciens :

Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Jean-Dominique Wahiche, secrétaire général du Muséum national d’histoire naturelle.
Lire :
- M. Pierre Dubreuil, CASU, chargé des fonctions de secrétaire général du Muséum national d’histoire naturelle.

Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Pierre Louis, directeur de l’IUFM de Lille.
Lire :
- Mme Martine Ramond, chargée de la sous- direction de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente des techniciens :

Représentants titulaires
Au lieu de :
Classe exceptionnelle
- M. Gilbert Naessens, université Lille III.
Classe supérieure
- Mme Frédérique Delatorre, université Paris I.
Lire :
Classe exceptionnelle
- M. Claude Dodray, CNAM.
Classe supérieure
- M. Roger Coue, IUT de Saint-Nazaire.

Représentants suppléants
Au lieu de :
Classe exceptionnelle
- M. Jacques Drouet, université d’Orléans.
- M. Claude Dodray, CNAM.
Classe supérieure
- M. Roger Coue, IUT de Saint-Nazaire.
- M. Dominique Thieulent, université du Havre.
- Mme Nicole Le Borgne, CNED.
Lire :
Classe exceptionnelle
- Mme Monique Revil-Signorat, INP Grenoble.
- Mme Viviane Leroux-Vernay, université Lyon II.
Classe supérieure
- Mme Nicole Le Borgne, CNED.
- Mme Nicole Chomette née Bourdin, université Paris VII.
- Mme Martine Radionoff, université Paris V.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301218A

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des agents techniques de recherche et formation :

Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Thérèse Chraye, secrétaire générale de l’université Paris XIII.
Lire :
- M. Alain Mege, chef de l’administration générale et des conseils, université Strasbourg III.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents techniques :

Représentants titulaires
AGT Pr
Au lieu de :
- M. Fernand Poilvet, université Paris V.
Lire :
- Mme Catherine Fichet, université Paris VI.

Représentants suppléants
AGT Pr
Au lieu de :
- Mme Catherine Fichet, université Paris VI.
Lire :
- M. Roger Gonzague, université Paris IX.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301219A

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des agents des services techniques de recherche et formation :

Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Lire :
- M. Jean-Yves Rivière, secrétaire général de l’INP de Nancy.

Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Lire :
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301220A

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des attachés d’administration de recherche et formation :

Représentants suppléants
ATARF 1C
Au lieu de :
- Mme Agnès Pelle, INSA Rennes.
Lire :
- Mme Marion Ducarre, département de la décentralisation à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
ATARF 2C
Au lieu de :
- Mme Martine Bessière, université Paris XI.
Lire :
- Mme Marie-Thérèse Gaucher, bureau des formations doctorales, des ENS et des écoles françaises a l’étranger à la direction de recherche.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301221A

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d’administration de recherche et formation.

Représentants suppléants
Classe supérieure
Au lieu de :
- M. Jean-Jacques Maynard, université Paris XI.
- Mme Monique Frémaux, université de Reims.
Lire :
- Mme Marie-Laurence Khelili née Lecoutre, université Lille III.
- Mme Monique Fetre née Masson, université d’Amiens.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0301222A

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 5 mai 2003, chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des agents d’administration de recherche et formation.

Représentants titulaires
- Mme Chantal Pelissier, chef de service des personnels des services déconcentrés et des établissements à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
- M. Philippe Wisler, secrétaire général de l’université de Saint-Étienne.
- M. Jean-Claude Chaton, secrétaire général de l’université de Dijon.
- Mme Michèle Mosnier, secrétaire générale de l’université Clermont I.

Représentants suppléants
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
- Mme Michèle Rousset, secrétaire générale de l’académie d’Aix-Marseille.
- Mme Christine Bray, secrétaire générale de l’université Aix-Marseille I.
- M. Patrick Janicot, secrétaire général de la Maison des sciences de l’homme.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés sont, à compter du 5 mai 2003, chargés de représenter le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents d’administration de recherche et formation :

Représentants titulaires
Principaux 1ère classe
- M. Jean-Claude Lambin, université Lille II.
- Mme Olivia Aguilar, université Paris V.
Principaux 2ème classe
- Mme Nathalie Zegai, Conservatoire national des arts et métiers.
- Mme Corinne Guedj, Conservatoire national des arts et métiers.

Représentants suppléants
Principaux 1ère classe
- Mme Christiane Julien, université de Toulon.
- Mme Patricia Mignoni, Conservatoire national des arts et métiers.
Principaux 2éme classe
- Mme Annick Sanson, université Lyon II.
- Mme Jacqueline Bouguen, institut universitaire de technologie de Nantes.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


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