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accueil B.O. 2003 n°24 du 12 juin 2003 - sommaire MENA0301229A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Comité central d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
NOR : MENA0301229A
ARRÊTÉ DU 5-6-2003
MEN
DPMA B3

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. not. art. 31, 33, 34, 39 et 42 ; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; A. du 3-10-1994 ; A. du 7-4-2003

Article 1 - Sont nommés en qualité de représentants de l’administration :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président.
- Mme Martine Veyret, chef du bureau de la tutelle des organismes de recherche à la direction de la recherche.
- Mme Claudine Bachy, chef du bureau de la vie étudiante à la direction de l’enseignement supérieur .
- M. Patrick Lévy, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants.
- M. Sylvain Merlen, chargé de la sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l’action sanitaire et sociale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Membres suppléants

- Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement.
- M. Yves Fau, chef du bureau des allocations de recherche et du post-doctorat à la direction de la recherche.
- Mme Valérie Bourghoud, bureau du financement des politiques immobilières à la direction de l’enseignement supérieur.
- M. Gérard Cordier, chef du bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique à la direction des personnels enseignants.
- M. Didier Lozé, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 -
L’arrêté du 21 octobre 1998 est abrogé.

Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 juin 2003
Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY



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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche