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NOMINATIONS
Comité central d’hygiène et de sécurité compétent
pour l’enseignement supérieur et la recherche
NOR : MENA0301229A
ARRÊTÉ DU 5-6-2003
MEN
DPMA B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du
11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod.
not. art. 31, 33, 34, 39 et 42 ; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; D. n° 2003-317
du 7-4-2003 ; A. du 3-10-1994 ; A. du 7-4-2003
Article 1 -
Sont nommés en qualité de représentants de l’administration :
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation
et de l’administration, président.
- Mme Martine Veyret, chef du bureau de la tutelle des organismes de recherche
à la direction de la recherche.
- Mme Claudine Bachy, chef du bureau de la vie étudiante à la direction
de l’enseignement supérieur .
- M. Patrick Lévy, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels
enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants.
- M. Sylvain Merlen, chargé de la sous-direction de la gestion prévisionnelle
des emplois et des compétences et de l’action sanitaire et sociale
à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Membres suppléants
- Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement.
- M. Yves Fau, chef du bureau des allocations de recherche et du post-doctorat
à la direction de la recherche.
- Mme Valérie Bourghoud, bureau du financement des politiques immobilières
à la direction de l’enseignement supérieur.
- M. Gérard Cordier, chef du bureau des affaires communes, des personnels
des grands établissements et des personnels à statut spécifique à la direction
des personnels enseignants.
- M. Didier Lozé, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale
à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 2 - L’arrêté du 21 octobre
1998 est abrogé.
Article 3 - Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution
du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 5 juin 2003
Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY
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