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accueil B.O. 2003 n°24 du 12 juin 2003 - sommaire MENA0301241A à MENA0301243A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN de certains personnels
NOR : MENA0301241A à NOR : MENA0301243A
ARRÊTÉs DU 6-6-2003
MEN
DPMA B5

NOR : MENA0301241A


Vu D. n° 68-986 du 14-11-1968 mod. ; A. du 21-4-1976 mod. ; A. du 10-10-2002 ; résultats du 9-1-2003

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er janvier 2003, chargés de représenter l'administration à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie A :

Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous directrice des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.

Représentants suppléants
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF.

Article 2 -
Les contractuels ci après désignés, sont à compter du 1er janvier 2003, chargés de représenter le personnel à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie A :

Représentants titulaires
- Mme Peh Guat-Kooi, École des hautes études en sciences sociales.

Représentants suppléants
- Mme Anne Donval, université de Brest.

Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 6 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
La chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics
Chantal PÉLISSIER


NOR : MENA0301242A


Vu D. n° 68-986 du 14-11-1968 mod. ; A. du 21-4-1976 mod. ; A. du 10-10-2002 ; résultats du 4-12-2002

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er janvier 2003, chargés de représenter l’administration à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie B :

Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous directrice des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mme Marlène Celermajer, secrétaire générale de l’Observatoire de Paris.

Représentants suppléants
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF.
- MmeMartine Hguet-Karagulmez, adjointe au chef du bureau des personnels ITARF.

Article 2 -
Les contractuels ci après désignés, élus à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie B, représenteront le personnels à compter du 1er janvier 2003 :

Représentants titulaires
- Mme Anne-Marie Lomenech, université Bordeaux II.
- Mme Pascale Banet, université de Besançon.

Représentants suppléants
- Mme Michèle Doll née Benzaken, université Paris XIII.
- Mme Irène Lux née Cullet, rectorat de Grenoble.

Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 6 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
La chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics
Chantal PÉLISSIER


NOR : MENA0301243A


Vu D. n° 68-986 du 14-11-1968 mod. ; A. du 21-4-1976 mod. ; A. du 10-10-2002 ; résultats du 4-12-2002

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er janvier 2003, chargés de représenter l’administration à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie D :

Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous directrice des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mme Marlène Celermajer, secrétaire générale de l’Observatoire de Paris.

Représentants suppléants
- Mme Michèle Luneau, chef du bureau des personnels ITARF.
- Mme Martine Huguet-Karagulmez, adjointe au chef du bureau des personnels ITARF.

Article 2 -
Les contractuels ci après désignés, élus à la commission paritaire nationale compétente à l’égard des personnels contractuels techniques et administratifs en fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur pour le groupe de catégorie D, représenteront le personnels à compter du 1er janvier 2003 :

Représentants titulaires
- Mme Annick Nicolle née Joubert, université de Brest.
- Mme Béatrice Lajarrige née Edern, université de Brest.

Représentants suppléants
- Mme Françoise Neyroud née D’Ingeo, Institut national polytechnique de Grenoble ;
- Mme Catherine Louis-dit-champain, institut universitaire de technologie de Bourges.

Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 6 juin 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
La chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics
Chantal PÉLISSIER



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