accueilB.O. 2003 n°26 du 26 juin 2003 - sommaireMENA0301335A |
NOMINATIONS CAP des conservateurs des musées d’histoire naturelle NOR : MENA0301335A ARRÊTÉ DU 19-6-2003 MEN DPMA B6 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 92-28 du 9-1-1992 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 7-5-2003 Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des conservateurs des musées d’histoire naturelle et des musées d'établissements d’enseignement supérieur institué par l’arrêté du 7 mai 2003 est composé comme suit : Administration - Mme Michèle Alasta, chef de section
au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, présidente.
Déléguée de liste - Mme Béatrice Bonneau, SNASUB - FSU. |
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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |