Article 1 - L'arrêté du 16 avril 2003 portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

A - Service des contrats et des formations

Sous-direction des certifications supérieures et doctorales
DES A 10 - Bureau des formations et écoles doctorales
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Jean-Paul Courbebaisse, professeur certifié
DES A 14 - Bureau de la formation initiale des enseignants
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale
Lire :
Mme Isabelle Robin, professeure agrégée

B - Service des établissements

Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau des moyens et de la coordination de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Didier Wagner, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

A - Service des formations

Mission de l'éducation artistique et de l'action culturelle
Au lieu de :
M. Jean-François Chaintreau, administrateur civil
Lire :
N...

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

A - Sous-direction de la recherche universitaire
DR A 2 - Bureau des établissements et des écoles françaises à l'étranger
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Maurice Caraboni, attaché principal d'administration centrale
Lire :
Mme Louisette Le Manour, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
DR C 2 - Bureau de la programmation et du financement de la recherche
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Alain Labidoire, attaché principal d'administration centrale
Lire :
M. Maurice Caraboni, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DE L'ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)

B - Sous-direction des études statistiques
DEP B 1 - Bureau des études statistiques sur l'enseignement scolaire
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Antoine Santolini, chargé de mission de l'INSEE
Lire :
Mme Chantal Brutel, administratrice de l'INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

A - Service des statuts, de la prévision et du recrutement

Sous-direction du recrutement
Ajouter :
Adjointe :
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale
DPE A 8 - Bureau des concours de lettres, langues et tertiaire
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale
Lire :
M. Pascal Jorland, attaché principal d'administration centrale

B - Service de gestion des ressources humaines

Sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré
Ajouter :
Adjoint :
M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale
DPE B 1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
Mme Patricia Jannin, attachée principale d'administration centrale

DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L'ADMINISTRATION (DPMA)

B - Service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics

Sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale
DPMA B 1 - Bureau de la gestion prévisionnelle
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
Mme Jacqueline Pillet, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
DPMA B 3 - Bureau de l'action sanitaire et sociale
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Didier Lozé, attaché principal d'administration centrale
Lire :
M. Fathie Boubertekh, ingénieur de recherche

C - Service de l'administration centrale

Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
DPMA C 7 - Bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Pierre Imhaus, agent contractuel

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
DAF C 3 - Bureau du contrôle des emplois
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Didier Wagner, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire :
Mme Marie-France Mathieu, conseillère d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)

Bureau des affaires générales et budgétaires
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Patricia Jannin, attachée principale d'administration centrale
Lire :
Mme Dominique Ducrocq, attachée principale d'administration centrale
B - Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
DRIC B 2 - Bureau Europe occidentale et orientale
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Jean-Paul Courbebaisse, professeur certifié
Lire :
M. Florent Stora, administrateur civil
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 3 juillet 2003
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY