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accueil B.O. 2003 n°32 du 4 septembre 2003 - sommaire MENE0301509A


Enseignements élémentaire et secondaire

VACANCES SCOLAIRES
Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007
NOR : MENE0301509A
RLR : 507-0
ARRÊTÉ DU 11-7-2003
JO DU 24-7-2003
MEN
DESCO B6

Vu art. L. 521-1 du code de l’éducation ; D. n° 90-236 du 14-3-1990 ; D. n° 90-788 du 6-9-1990, mod. par D. n° 91-383 du 22-4-1991, not. art. 10, 10-1 et 10-2 ; avis du CSE du 26-6-2003

Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007.
Article 2 - L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d’Aix- Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 - Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juillet 2003

Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY
Le ministre délégué à l’enseignement scolaire
Xavier DARCOS


Annexe 1

ANNÉE SCOLAIRE 2004-2005

 

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (1)

Mercredi 1er septembre 2004

Rentrée des élèves

Jeudi 2 septembre 2004

Toussaint

Samedi 23 octobre 2004
Jeudi 4 novembre 2004

Noël

Samedi 18 décembre 2004
Lundi 3 janvier 2005

Hiver

Samedi 12 février 2005 Lundi 28 février 2005

Samedi 5 février 2005 Lundi 21 février 2005

Samedi 19 février 2005 Lundi 7 mars 2005

Printemps

Samedi 16 avril 2005 Lundi 2 mai 2005

Samedi 9 avril 2005
Lundi 25 avril 2005

Samedi 23 avril 2005 Lundi 9 mai 2005

Début des vacances d’été (2)

Samedi 2 juillet 2005

(1) Deux demi-journées (ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.

Annexe 2

ANNÉE SCOLAIRE 2005-2006

 

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (1)

Jeudi 1er septembre 2005

Rentrée des élèves

Vendredi 2 septembre 2005

Toussaint

Samedi 22 octobre 2005
Jeudi 3 novembre 2005

Noël

Samedi 17 décembre 2005
Mardi 3 janvier 2006

Hiver

Samedi 18 février 2006
Lundi 6 mars 2006

Samedi 11 février 2006
Lundi 27 février 2006

Samedi 4 février 2006
Lundi 20 février 2006

Printemps

Samedi 22 avril 2006
Mardi 9 mai 2006

Samedi 15 avril 2006
Mardi 2 mai 2006

Samedi 8 avril 2006
Lundi 24 avril 2006

Début des vacances d’été (2)

Mardi 4 juillet 2006

(1) Deux demi-journées (ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.

Annexe 3

ANNÉE SCOLAIRE 2006-2007

 

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (1)

Vendredi 1er septembre 2006

Rentrée des élèves

Lundi 4 septembre 2006

Toussaint

Mercredi 25 octobre 2006
Lundi 6 novembre 2006

Noël

Samedi 23 décembre 2006
Lundi 8 janvier 2007

Hiver

Samedi 10 février 2007 Lundi 26 février 2007

Samedi 24 février 2007 Lundi 12 mars 2007

Samedi 17 février 2007 Lundi 5 mars 2007

Printemps

Samedi 31 mars 2007
Lundi 16 avril 2007

Samedi 14 avril 2007
Mercredi 2 mai 2007

Samedi 7 avril 2007
Lundi 23 avril 2007

Début des vacances d’été (2)

Mercredi 4 juillet 2007

(1) Deux demi-journées (ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche