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Enseignements élémentaire et secondaire
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VACANCES
SCOLAIRES
Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006,
2006-2007
NOR : MENE0301509A
RLR : 507-0
ARRÊTÉ DU 11-7-2003
JO DU 24-7-2003
MEN
DESCO B6
Vu art. L. 521-1 du code de l’éducation ; D.
n° 90-236 du 14-3-1990 ; D. n° 90-788 du 6-9-1990, mod. par D. n° 91-383
du 22-4-1991, not. art. 10, 10-1 et 10-2 ; avis du CSE du 26-6-2003
Article 1 - Le
présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2004-2005,
2005-2006, 2006-2007.
Article 2 - L’année
scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant
la rentrée suivante.
Article 3 - Les
académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont
réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble,
Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d’Aix- Marseille, Amiens, Besançon,
Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour
toute la durée des années scolaires 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007, dans
tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation,
les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée
des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont
fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve
de l’application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et
du 6 septembre 1990 susvisés.
Article 5 - Pour
les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la
Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est
fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.
Article 6 -
Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 2003
Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY
Le ministre délégué à l’enseignement scolaire
Xavier DARCOS
Annexe 1
ANNÉE SCOLAIRE
2004-2005
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ZONE A |
ZONE B |
ZONE C |
Rentrée
des enseignants (1) |
Mercredi
1er septembre 2004 |
Rentrée
des élèves |
Jeudi
2 septembre 2004 |
Toussaint
|
Samedi
23 octobre 2004
Jeudi 4 novembre 2004 |
Noël
|
Samedi
18 décembre 2004
Lundi 3 janvier 2005 |
Hiver
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Samedi
12 février 2005 Lundi 28 février 2005 |
Samedi
5 février 2005 Lundi 21 février 2005 |
Samedi
19 février 2005 Lundi 7 mars 2005 |
Printemps
|
Samedi
16 avril 2005 Lundi 2 mai 2005 |
Samedi
9 avril 2005
Lundi 25 avril 2005 |
Samedi
23 avril 2005 Lundi 9 mai 2005 |
Début
des vacances d’été (2) |
Samedi
2 juillet 2005 |
(1) Deux demi-journées
(ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront
dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger
la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens
sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens
par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu
après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent
le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.
Annexe 2
ANNÉE SCOLAIRE
2005-2006
|
ZONE A |
ZONE B |
ZONE C |
Rentrée
des enseignants (1) |
Jeudi
1er septembre 2005 |
Rentrée
des élèves |
Vendredi
2 septembre 2005 |
Toussaint
|
Samedi
22 octobre 2005
Jeudi 3 novembre 2005 |
Noël
|
Samedi
17 décembre 2005
Mardi 3 janvier 2006 |
Hiver
|
Samedi
18 février 2006
Lundi 6 mars 2006 |
Samedi
11 février 2006
Lundi 27 février 2006 |
Samedi
4 février 2006
Lundi 20 février 2006 |
Printemps
|
Samedi
22 avril 2006
Mardi 9 mai 2006 |
Samedi
15 avril 2006
Mardi 2 mai 2006 |
Samedi
8 avril 2006
Lundi 24 avril 2006 |
Début
des vacances d’été (2) |
Mardi
4 juillet 2006 |
(1) Deux demi-journées
(ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront
dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger
la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens
sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens
par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu
après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent
le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.
Annexe 3
ANNÉE SCOLAIRE
2006-2007
|
ZONE A |
ZONE B |
ZONE C |
Rentrée
des enseignants (1) |
Vendredi
1er septembre 2006 |
Rentrée
des élèves |
Lundi
4 septembre 2006 |
Toussaint
|
Mercredi
25 octobre 2006
Lundi 6 novembre 2006 |
Noël
|
Samedi
23 décembre 2006
Lundi 8 janvier 2007 |
Hiver
|
Samedi 10 février 2007 Lundi 26 février 2007 |
Samedi
24 février 2007 Lundi 12 mars 2007 |
Samedi
17 février 2007 Lundi 5 mars 2007 |
Printemps
|
Samedi
31 mars 2007
Lundi 16 avril 2007 |
Samedi
14 avril 2007
Mercredi 2 mai 2007 |
Samedi
7 avril 2007
Lundi 23 avril 2007 |
Début
des vacances d’été (2) |
Mercredi
4 juillet 2007 |
(1) Deux demi-journées
(ou horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront
dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger
la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(2) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens
sont en service jusqu’à la date fixée pour la clôture de ces examens
par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu
après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Pour les élèves qui n’ont pas cours le mercredi, les vacances débutent
le mardi après les cours
et la rentrée a lieu le jeudi.
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