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2003
n°35 du 25 septembre 2003 - sommaireMENE0302038A
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INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS Classement des lycées professionnels NOR : MENE0302038A RLR : 204-0c ARRÊTÉ DU 18-9-2003 MEN DESCO Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 2-8-2002 ; A. du 12-3-2003 Article 1 -
La liste fixée par l’arrêté du 12 mars 2003 est reconduite pour
l’année 2003-2004 sous réserve des modifications suivantes : Académie de Besançon Grand-Charmont - 025 1434 Y Académie de Bordeaux Talence - 033 0127 J Académie de Caen Honfleur - 014 0057 L Académie de Clermont-Ferrand Le Puy-en-Velay - 043 0810 X Académie de Créteil Neuilly-sur- Marne - 093 1609
U Académie de Grenoble Voiron - 038 0147 D Académie de Lille Cambrai - 059 0261 N Académie de Lyon Saint-Étienne - 042 0048 Z Académie de Nice Hyères - 083 0026 C Académie de Paris Paris 2ème - 075 0448 E Académie de Toulouse Lacapelle-Marival - 046 0016
T. Académie d’Aix-Marseille Sorgues - 084 1078 R DOM Académie de la Martinique Ducos - 972 0847 N Académie de Guyane Matoury - 973 0372 S. Académie de Besançon Audincourt - 025 0001 R Académie de Lille Cambrai - 059 0037 V. Pour le ministre de
la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche |
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