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accueil B.O. 2003 n°37 du 9 octobre 2003 - sommaire MENP0302156A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAP des assistants des bibliothèques
NOR : MENP0302156A
ARRÊTÉ DU 30-9-2003
MEN
DPMA B6

Vu L. n°83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n°84-16 du 11-1-984 mod. ;D. n°82-451 du 28 -5-1982 mod. ; D. n° 2001-326 du 13-4-2001 ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 11-6-2003

Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des assistants des bibliothèques institué par l’arrêté du 11 juin 2003 est composé comme suit :

Administration

- Mme Marie-Paule Guyetant, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées, présidente ;
- M. Serge Bessmann, gestionnaire du dossier élections au bureau des personnels des bibliothèques et des musées, secrétaire.

Délégués de liste

- Mme Anne-Marie Pavillard, SNASUB-FSU ;
- Mme Mylène Jacquot, CFDT ;
- M. Jacques Kergroach, SNPREES-FO et SNAC-FO ;
- M. Jean-Pierre Sastre, FERC SUP CGT et CGT- culture ;
- M. Daniel Delmas, Syndicat des bibliothèques UNSA Éducation.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 28 octobre 2003 à 10 h au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, 142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 253).
Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 30 septembre 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
La chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics,
adjointe au directeur
Chantal PÉLISSIER

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche