Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche est modifié
ainsi qu’il suit :

DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (DJEPVA)

Adjoint à la directrice
Au lieu de : M. François Vareille, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :
M. François Vareille, chef de service

DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Éric Bernet, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. Éric Bernet, chef de service
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Au lieu de : M. Patrick Lévy, sous-directeur
Lire :
M. Éric Piozin, sous-directeur

B - Service des établissements

Au lieu de : M. Éric Bernet, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. Éric Bernet, chef de service
Sous-direction des bibliothèques et de la documentation
DES B 2 - Bureau de la modernisation des bibliothèques
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Chantal Freschard, conservatrice générale des bibliothèques
Lire : Mme Danièle Duclos-Faure, conservatrice générale des bibliothèques
Sous-direction de l’organisation et des moyens de l’enseignement supérieur
Au lieu de : M. Marc Rolland, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire : N...
Sous-direction de l’aménagement et de la carte universitaires
DES B 10 - Bureau du financement des politiques immobilières
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire :
Mme Nathalie Jacob, attachée principale d’administration centrale

DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

Au lieu de :
Adjoint au directeur
M. Jean-François Cuisinier, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :

Adjoints au directeur
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service
- M. Bernard Colonna d’Istria, chef de service

A - Service des formations

Au lieu de : M. Jean-François Cuisinier, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :
M. Jean-François Cuisinier, chef de service

B - Service des établissements

Au lieu de : N...
Lire :
M. Bernard Colonna d’Istria, chef de service

C - Mission emplois jeunes

Au lieu de : M. Éric Piozin, sous-directeur
Lire :
N...

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

A - Sous-direction de la recherche universitaire
Au lieu de : Mme Anne Giami, chargée de l’intérim de sous-directrice
Lire :
Mme Anne Giami, sous-directrice

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)

A - Départements technologiques
DT A 1 - Département espace, aéronautique
Directeur du département
Au lieu de : M. Christophe Mathieu, ingénieur en chef de l’armement
Lire : M. Philippe Pujes, ingénieur en chef de l’armement
C - Sous-direction de l’innovation et du développement technologique
Au lieu de : N...
Lire :
M. Laurent Buisson, agent contractuel

DIRECTION DE L’ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)

Adjointe à la directrice
Au lieu de : Mme Jocelyne Collet-Sassère, chargée de l’intérim de chef de service
Lire : Mme Jocelyne Collet-Sassère, chef de service
A - Sous-direction des études prospectives et des outils d’aide au pilotage
Au lieu de : M. Pierre Fallourd, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire : M. Pierre Fallourd, sous-directeur
B - Sous-direction des études statistiques
DEP B 2 - Bureau des études statistiques sur l’enseignement supérieur
Chef de bureau
Au lieu de : M. Michel de Saboulin, administrateur de l’INSEE
Lire : Mme Magda Tomasini, administratrice de l’INSEE
C - Sous-direction de l’évaluation
Au lieu de : M. Jean-Claude Émin, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire :
M. Jean-Claude Émin, sous-directeur

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

Adjoints au directeur
Au lieu de :
- M. Alain Perritaz, chargé de l’intérim de chef de service
- M. Alain Marsigny, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :

- M. Alain Perritaz, chef de service
- M. Alain Marsigny, chef de service

A - Service des statuts, de la prévision et du recrutement

Au lieu de : M. Alain Perritaz, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. Alain Perritaz, chef de service
Sous-direction des statuts et de la réglementation
Au lieu de : N...
Lire : M. Philippe Garnier, sous-directeur
Sous-direction du recrutement
Au lieu de : Mme Geneviève Guidon, chargée de l’intérim de sous-directrice
Lire : Mme Geneviève Guidon, sous-directrice
Sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré
DPE B 3 - Bureau des disciplines scientifiques et technologiques et des professeurs de lycée professionnel
Chef de bureau
Au lieu de : M. Marcel Goulier, attaché principal d’administration centrale
Lire : Mme Isabelle Delacroix, attachée principale d’administration centrale
Sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur
Au lieu de : N...
Lire :
M. Patrick Lévy, sous-directeur

DIRECTION DE L’ENCADREMENT (DE)

Adjoint au directeur
Au lieu de : M. François Dumas, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. François Dumas, chef de service
A - Sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement
Au lieu de : N...
Lire : Mme Catherine Daneyrole, administratrice civile
DE A2 - Bureau des emplois fonctionnels et des carrières
Au lieu de : N...
Lire : Mme Emmanuelle Lavergne, administratrice des PTT
B - Sous-direction des personnels d’encadrement
Au lieu de : N...
Lire :
M. Patrick Dion, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional

DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)

Adjoints au directeur
Au lieu de :
- M. Gilles Fournier, chargé de l’intérim de chef de service
- Mme Chantal Pélissier, chargée de l’intérim de chef de service
- M. Philippe Gazagnes, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :

- M. Gilles Fournier, chef de service
- Mme Chantal Pélissier, chef de service
- M. Philippe Gazagnes, chef de service

A - Service du pilotage des services académiques et de la modernisation

Au lieu de : M. Gilles Fournier, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. Gilles Fournier, chef de service
Sous-direction de la décentralisation et de la modernisation
DPMA A8 - Département de la décentralisation
Chef du département
Au lieu de : Mme Laura Ortusi, administratrice civile
Lire :
Mme Frédérique Gerbal, administratrice civile

B - Service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics

Au lieu de : Mme Chantal Pélissier, chargée de l’intérim de chef de service
Lire : Mme Chantal Pélissier, chef de service
Mission de la formation
Au lieu de : M. Frédéric Sénèze, ingénieur de recherche
Lire : M. Frédéric Sénèze, directeur de projet
Sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées
Au lieu de : Mme Danielle Saillant, sous- directrice
Lire :
M. Didier Ramond, ingénieur de recherche

C - Service de l’administration centrale

Au lieu de : M. Philippe Gazagnes, chargé de l’intérim de chef de service
Lire : M. Philippe Gazagnes, chef de service
Sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale
Au lieu de : M. Philippe Garnier, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire : Mme Danielle Saillant, sous-directrice
Adjointe
Au lieu de : Mme Françoise Liotet, conseillère d’administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Françoise Liotet, ingénieure de recherche
Sous-direction de l’informatique de l’administration centrale
DPMA C 10 - Bureau de l’architecture et des infrastructures techniques
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean Cervoni, agent contractuel
Lire :
M. Claude Saive, ingénieur de recherche

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

Cellule informatique
Au lieu de : M. Jean-Luc Tropis, agent contractuel
Lire : M. Christian Chabbal, attaché principal d’administration scolaire et universitaire
A - Sous-direction du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire
Au lieu de : M. Bernard Haddad, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire : M. Bernard Haddad, sous-directeur
DAF E 4 - Bureau des pensions d’invalidité et des affiliations
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Chantal Tranier, attachée principale d’administration scolaire et universitaire
Lire :
M. Yann Couédic, conseiller d’administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)

Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Renaud Rhim, chargé de l’intérim de chef de service
Lire :
M. Renaud Rhim, chef de service

DÉLÉGATION À LA COMMUNICATION (DELCOM)

Au lieu de :
Adjoint à la déléguée
M. Éric Barrault, chargé de l’intérim de sous-directeur
Lire :
Adjoint au délégué
M. Éric Barrault, sous-directeur.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 15 octobre 2003

Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY