|
COMMISSIONS
ADMINISTRATIVES PARITAIRES
CAPN de certains personnels ITARF
NOR : MENA0302390A
à NOR : MENA0302398A
ARRÊTÉS DU 27-10-2003
MEN
DPMA B5
NOR
: MENA0302390A
Secrétaires d’administration
de recherche et formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod.; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des secrétaires d’administration de recherche et formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Danielle Saillant, sous-directrice des personnels, ingénieurs, administratifs,
techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées,
lire :
M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs,
administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques
et des musées.
Article 2 -
L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des agents techniques :
Classe supérieure
Représentants titulaires
Au lieu de :
Mme Christine Nottrelet, CNDP,
lire
: Mme Simone Tournier, IUT Cachan (université Paris XI).
Classe normale
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Caroline Dos Santos, université Grenoble
I.
- Mme Mireille Querdray, université Aix- Marseille II.
- Mme France Traore, université du Mans.
Lire :
- Mme Rolande Didier Jean, université Aix-Marseille
III.
- Mme Virginie Marin, université Paris VIII.
- Mme Caroline Bloch, IUT Nice (université de Nice).
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Nadia Cingolani, École centrale de Lille.
- Mme Virginie Marin, université Paris VIII.
- Mme Dominique Cassar, université de Saint-Étienne.
Lire :
- Mme Mireille Miralles, université Paris
XII.
- M. Jean-Christophe Leray, université Paris VIII.
- Mme Noëlla Bremard, université Lille I.
Article 3 - Le
directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302391A
Ingénieurs de recherche
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des ingénieurs de recherche :
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous- directrice des personnels, ingénieurs,
administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques
et des musées.
- M. Michel Clémens, secrétaire général, université de Metz.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous-
direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers,
sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Guy Camus, secrétaire général, université Paris Val-de-Marne Paris
XII.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302392A
Agents des services techniques
de recherche et formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des agents des services techniques de recherche et formation :
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Anne-Marie Bacic, chef des services financiers, ENS Lyon,
lire : M.
Gérard Broussois, secrétaire général de l’université Paris IX -
Dauphine.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302393A
Assistants ingénieurs
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des assistants ingénieurs :
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels, ingénieurs, administratifs,
techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Didier Ramond, secrétaire général, université Paris III.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous-
direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers,
sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Gilles Gay, secrétaire général, université Paris X Nanterre.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302394A
Techniciens de recherche
et de formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des techniciens de recherche et de formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Danielle Saillant, sous- directrice des personnels, ingénieurs, administratifs,
techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées,
lire :
M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs,
administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques
et des musées.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme
Martine Ramond, chargée de la sous-direction de la logistique de l’administration
centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : Mme
Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines
pour l’administration centrale.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302395A
Adjoints techniques de recherche
et formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003
Article 1 - L’article
1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont
chargés de représenter l’administration à la commission administrative
paritaire nationale compétente à l’égard des adjoints techniques de
recherche et formation :
Représentants titulaires
Au lieu de : M.
Didier Ramond, secrétaire général, université Paris III,
lire :
M. Gilles Gay, secrétaire général, université Paris X - Nanterre.
Représentants suppléants
Au lieu de : M.
Robert Alberti, secrétaire général, université de Corse,
lire : M.
Gérard Broussois, secrétaire général, université Paris IX - Dauphine.
Article 2 - Les
agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative
paritaire nationale des agents techniques :
ADT Pr
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Anne-Marie Bourrigaud, université de Nantes,
lire : M.
Henri Isnardon, université Aix- Marseille I.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Martine Duval, université de Rouen.
- Mme Lisiane Saint-Louis Augustin, université de la Martinique.
Lire
- Mme Françoise Andrieux, université Lyon
III.
- Mme Dominique Boulet, université Paris VI.
ADT classe normale
Représentants titulaires
Au lieu de : Joseph
Zammit, université de Poitiers,
lire : M.
Jean-Luc Grandpierre, université d’Angers.
Représentants suppléants
Au lieu de : M.
Jean-Luc Grandpierre, université d’Angers,
lire : M.
Antony Vaillant, IUT de l’Aisne (université de Picardie).
Article 3 - Le
directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302396A
Ingénieurs d’études
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des ingénieurs d’études :
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux,
de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mme Anne-Marie Bacic, chef des services financiers, ENS Lyon.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous-direction
des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux,
de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mr Jean-Pierre Darras, secrétaire général, université de Valenciennes.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302397A
Attachés d’administration
de recherche et formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003
Article 1 -
L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des attachés d’administration
de recherche et formation :
ATARF Pr 2C
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Anne-Marie Bach, université de Mulhouse.
- Mme Marie-Christine Ziller, université Nancy I.
Lire :
- Mme Isabelle Bruston, Muséum national
d’histoire naturelle.
- M. Gérard Bertrand-Lassailly, service des personnels des services déconcentrés
et des établissements publics à la direction des personnels, de la modernisation
et de l’administration.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme
Nicole Boue, université de Perpignan,
lire
: Mme Laure Siery, université Paris IV.
ATARF classe normale
Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Bernard Boudot, université Paris VII.
- Mme Marie-Hélène Richard-Frossard, université Paris IV.
Lire :
- Mme Marjorie Savioz, université Montpellier
II (AMUE).
- M. Pierre Lecoupe-Grainville, École des hautes études en sciences sociales.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme France Leygues, DRD Bordeaux.
- M. Pierre Lecoupe-Grainville, École des hautes études en sciences sociales.
Lire :
- M. Nicolas Pokrosky, École pratique des
hautes études.
- Mme Jocelyne Prigent, université Paris XII.
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
NOR : MENA0302398A
Adjoints administratifs
de recherche et formation
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985
mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sortdu 14-5-2003
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration
à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard
des adjoints administratifs de recherche et formation :
Représentants titulaires
Au lieu de : M.
Michel Clémens, secrétaire général, université de Metz,
lire : M.
Guy Camus, secrétaire général, université Paris Val-de- Marne - Paris
XII.
Article 2 -
L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des adjoints administratifs de recherche
et formation :
ADARF PR 1ère classe
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Solange Perrel, université Lyon I,
lire :
Mme Gisèle Blanchet, École européenne de chimie polymères et matériaux
(université Strasbourg I).
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE
haut
de page |