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accueil B.O. 2003 n°43 du 20 novembre 2003 - sommaire MENA0302525A


Mouvement du personnel

NOMINATION
Représentant de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel chargé de l’enseignement scolaire
NOR : MENA0302525A
ARRÊTÉ DU 7-11-2003
MEN
DPMA B3

Vu A. du 5-6-2003

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 juin 2003 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :

Membres suppléants

Au lieu de : M. Didier Loze,
lire : M. Fathie Boubertekh.
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 7 novembre 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche