accueilB.O. 2003 n°43 du 20 novembre 2003 - sommaireMENA0302525A |
NOMINATION Représentant de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel chargé de l’enseignement scolaire NOR : MENA0302525A ARRÊTÉ DU 7-11-2003 MEN DPMA B3 Vu A. du 5-6-2003 Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 juin 2003 susvisé est modifié ainsi qu’il suit : Membres suppléants Au lieu de : M.
Didier Loze, |
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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |