accueilB.O. 2003 n°47 du 18 décembre 2003 - sommaireMENA0302715A |
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0302715A RLR : 120-1 ARRÊTÉ DU 10-12-2003 MEN DPMA C1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; A. du 16-4-2003 mod. Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche est modifié ainsi qu’il suit : DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (DJEPVA) A - Sous-direction des politiques
de jeunesse DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)Sous-direction de la politique contractuelleAu lieu de : Mme Isabelle Roussel, administratrice civile Lire : Mme Isabelle Roussel, sous-directrice DES A 4 - Bureau des établissements du Sud-Ouest Chef du bureau Au lieu de : M. Gilles Boucher, attaché principal d’administration centrale Lire : M. Philippe Perrey, professeur certifié Sous-direction des certifications supérieures et doctorales Au lieu de : Mme Jacqueline Lemant, administratrice civile Lire : Mme Jacqueline Lemant, sous-directrice DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la poli-tique de rechercheAu lieu de : M. Philippe Imbert, administrateur civil Lire : M. Philippe Imbert, sous-directeur DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)B - Sous-direction des technologies de l’information et de la communication pour l’éducationDT B 1 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement scolaire Chef du bureau Au lieu de : M. Alain Le Pape, professeur d’enseignement général de collège Lire : N... DT B 3 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement supérieur Chef du bureau Au lieu de : M. Philippe Perrey, professeur certifié Lire : N... DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE) Sous-direction des statuts
et de la réglementation DPE A 5 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré Chef du bureau Au lieu de : M. Éric Peyre, administrateur civil Lire : N... DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA) Sous-direction de la gestion
prévisionnelle des emplois et des compétences et de l’action sanitaire
et sociale Au lieu de : Mme Martine Ramond, administratrice civile Lire : Mme Martine Ramond, sous-directrice DPMA C 9 - Bureau de la logistique du site Descartes Chef du bureau Au lieu de : M. Bernard Demassiet, ingénieur de recherche Lire : M. Jacques Antoine, attaché principal d’administration centrale DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF) B-Sous-direction du budget
de l’enseignement supérieur et de la recherche DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC) B-Sous-direction des affaires
européennes et multilatérales |
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