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CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0302732S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 8-12-2003
MEN
CNESER
Par
décision de la présidente du Conseil national de l’enseignement
supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date
du 8 décembre 2003, le Conseil national de l’enseignement supérieur
et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère
de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, le
lundi 26 janvier 2004 à 9 h 30.
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