accueilB.O. 2003 hors-série n°3 du 26 juin 2003 - sommaireMENS0301180A |
A.du 27-5-2003. JO du 6-6-2003 NOR : MENS0301180A RLR : 471-1g MEN - DES A9 Vu code de l'éducation ; D. n° 94-1015 du 23-11-1994 not., article 11 ; A. du 10-2-1995 ; A. du 10-2-1995 ; A. du 3-7-1995 ; avis du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales du 29-4-2003 ; avis du CSE du 10-4-2003 avis du CNESER du 22-4-2003 Article 1 - Les programmes de mathématiques, informatique, physique, chimie, sciences de la vie et de la Terre figurant en annexe à l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2003-2004 pour la première année et de l'année scolaire 2004-2005 pour la seconde année. Article 2 - Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de la République Française. Fait à Paris, le 27 mai 2003 |
|
||
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |