accueil B.O. 2003 hors-série n° 5 du 28 août - sommaire MENB0301265A |
A. du 10-6-2003. JO du 20-6-2003 NOR : MENB0301265A RLR : 471-1 MEN-DES A9 Vu code de l’éducation ; D. n° 94-1015 du 23-11-1994, not. art. 11 ; arrêtés du 10-2-1995 ; A. du 23-3-1995 ; A. du 23-3-1995 ; arrêtés du 3-7-1995 ; avis du ministre de la défense du 19-5-2003 ; avis du CSE du 10-4-2003 ; avis du CNESER du 22-4-2003 Article 1 - Les programmes de mathématiques, physique et chimie et mathématiques et informatique figurant en annexe aux arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l’année scolaire 2003-2004. Article 2 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 10 juin 2003 Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et par délégation, Par empêchement du directeur de l’enseignement supérieur, Le chef de service Jean-Pierre KOROLITSKI haut de page |
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