accueilbulletin officiel [B.O.] n°11 du 11 mars 2004 - sommaireMENA0400409A |
NOMINATIONS CAP des maîtres ouvriers de l’administration centrale du MEN NOR :MENA0400409A ARRÊTÉ DU 27-2-2004 MEN DPMA C1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 1-9-1994 ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 18-6-2003 mod. ; procès-verbal du 20-10-2003 ; résultats du 20-10-2003 Article 1 - Sont, à compter du 30 décembre 2003, nommés représentants de l’administration à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des maîtres ouvriers de l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche : Représentants titulaires - M. Dominique Antoine, directeur
des personnels, de la modernisation et de l’administration, président. Représentants suppléants - Mme Martine Ramond, sous-directrice
de la logistique de l’administration centrale à la direction des
personnels, de la modernisation et de l’administration. Maître ouvrier principal - M. Marcel Chevalier. - M. Michel Lavergne. Maître ouvrier - M. René Laurioux. - M. Gilbert Huclin. Représentants suppléants Maître ouvrier principal - M. Jean-François Corniaux. - M. René Duval. Maître ouvrier - M. Jean-Pierre Raynaud. - M. Fernand Latour. Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 27 février 2004 Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et par délégation, Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE haut de page |
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