Article 1 - L’article 1 de l’arrêté du 13 novembre 2002 modifié fixant la liste nominative des représentants du personnel à la Commission nationale d’action sociale est modifié comme suit :

Fédération syndicale unitaire

Représentants titulaires
Au lieu de : M. Chenet Joël,
lire :
M. Le Disert Marc.
UNSA-Éducation

Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Henrau Anna,
lire : Mme Guidel Annick.

Article 2 - L’article 2 de l’arrêté du 13 novembre 2002 modifié fixant la liste nominative des représentants de la mutuelle générale de l’éducation nationale à la Commission nationale d’action sociale est modifié comme suit :

Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Borgnat Monique, M. Teillay Daniel,
lire :
MM. Rousseau Michel, Berthilier Roland.

Représentants suppléants
Au lieu de : M. Darguesse Denis, Fleury Jean-Pierre, Rousseau Michel,
lire : Mme Borgnat Monique, MM. Teillay Daniel, Chauveau Daniel.

Article 3 - L’article 3 de l’arrêté du 13 novembre 2002 modifié fixant la liste nominative des représentants du personnel à la section permanente de la Commission nationale d’action sociale est modifié comme suit :

Fédération syndicale unitaire

Représentants titulaires
Au lieu : M. Chenet Joël,
lire :
M. Le Disert Marc.

UNSA-Éducation
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Favre Isabelle,
lire : Mme Brunie Marie-Claire.
Le reste sans changement.
Article 4 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 2 mars 2004
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE