Bulletin officiel n° 19 du 13 mai 2004

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bulletin officiel [B.O.]

n°19 du 13 mai 2004 - sommaire

MENA0400832A

Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des médecins de l’éducation nationale
NOR :
MENA0400832A ARRÊTÉ DU 29-4-2004
MEN
DPMA B2

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-1195 du 27-11-1991 mod. ; A. du 6-11-2003 ; proclamation des résultats du 26-3-2004

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 3 juin 2004, chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale des médecins de l’éducation nationale :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- M. Daniel Vimont, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche ;
- Mme Marie-Claude Romano, médecin de l’éducation nationale-conseillère technique auprès du directeur de l’enseignement scolaire ;
- M. Xavier Turion, secrétaire général de l’académie de Versailles.
Représentants suppléants
- Mme Chantal Pélissier, chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Cécile Bouvier, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Nadine Neulat, chef du bureau de l’action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l’enseignement scolaire.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des médecins de l’éducation nationale, représentent le personnel à compter du 3 juin 2004.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Médecins de l’éducation nationale de 1ère classe	Mme Sylvie Graille Mme Marie Blandine Basalo	Mme Patricia Morel Mme Nathalie Victor
Médecins de l’éducation nationale de 2ème classe	Mme Dominique Mothes Mme Christine Micheletti	Mme Marie-Christine Drochon Mme Marie-Hélène Lepinette

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 29 avril 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES MÉDECINS DE L’ÉDUCATION NATIONALE -
SCRUTIN DU 9 MARS 2004

Nombre d’électeurs inscrits : 1 364
Nombre de votants : 910
Pourcentage votants/inscrits : 66,72 %
Bulletins blancs ou nuls : 28
Suffrages valablement exprimés : 882
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
Liste présentée par le SMEDEN-FO : 102
Liste présentée par le SNAMSPEN : 284
Liste présentée par le SNMSU-UNSA-Éducation : 496
Pourcentages
(par rapport aux suffrages exprimés)
Liste présentée par le SMEDEN-FO : 11,56 %
Liste présentée par le SNAMSPEN : 32,20 %
Liste présentée par le SNMSU-UNSA-Éducation : 56,24 %

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