bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
accueilbulletin officiel [B.O.] n°19 du 13 mai 2004 - sommaireMENA0400836A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des techniciens de l’éducation nationale
NOR : MENA0400836A
ARRÊTÉ DU 29-4-2004
MEN
DPMA B2

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 6-11-2003 ; proclamation des résultats du 30-3-2004

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 2004, chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale des techniciens de l’éducation nationale :
Représentants titulaires
- Mme Chantal Pélissier, chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, présidente ;
- M. Marc Nobilet, secrétaire général de l’académie de Rouen ;
- M. André Eyssautier, secrétaire général de l’académie de Poitiers ;
- Mme Michèle Joliat, directrice des ressources humaines de l’académie de Rouen.
Représentants suppléants
- M. Didier Ramond, chargé de la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l’académie de Dijon ;
- Mme Brigitte Desayes, directrice des ressources humaines de l’académie de Caen ;
- Mme Cécile Bouvier, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des techniciens de l’éducation nationale, représentent le personnel à compter du 15 mai 2004.

GRADES

REPRÉSENTANTS TITULAIRES

REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS

Techniciens de l’éducation nationale de classe supérieure M. Christian Jacquinet
M. Bernard Michel
M. Bernard Alaux
M. Gilles Poisat

Techniciens de l’éducation nationale de classe normale

M. Éric Sereuse
M. Hervé Sanchez

M. Christian Desvignes
M. Hervé Hauquin

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 29 avril 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L’ÉDUCATION NATIONALE - SCRUTIN DU 9 MARS 2004

Nombre d’électeurs inscrits : 218
Nombre de votants : 138
Pourcentage votants/inscrits : 63,30 %
Bulletins blancs ou nuls : 8
Suffrages valablement exprimés : 130
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
Liste présentée par le SNAEN-UNSA-Éducation : 84
Liste présentée par l’UN-SGPEN-CGT : 46
Pourcentages
(par rapport aux suffrages exprimés)
Liste présentée par le SNAEN-UNSA-Éducation : 64,61%
Liste présentée par l’UN-SGPEN-CGT : 35,38%

 

haut de page


Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche