Bulletin officiel n° 21 du 27 mai 2004

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bulletin officiel [B.O.]

n°21 du 27 mai 2004 - sommaire

MENA0401004A

Mouvement du personnel

NOMINATION
CAPN des ingénieurs de recherche
NOR : MENA0401004A
ARRÊTÉ DU 13-5-2004
MEN
DPMA B5

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 modifié, est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la CAPN compétente à l’égard des ingénieurs de recherche :

Représentants suppléants

IGR 2ème classe
Au lieu de : Mme Françoise Giudicelli, université Paris X,
lire : Mme Huguette Pillant-Gomez, université Paris II.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 13 mai 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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