Bulletin officiel n° 21 du 27 mai 2004

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bulletin officiel [B.O.]

n°21 du 27 mai 2004 - sommaire

MENA0401005A

Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des agents techniques de recherche et de formation
NOR : MENA0401005A
ARRÊTÉ DU 13-5-2004
MEN
DPMA B5

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 modifié, est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la CAPN compétente à l’égard des agents techniques de recherche et de formation :

Représentants titulaires

AGT principal :
Au lieu de : Mme Catherine Fichet, université Paris VI,
lire : M. Roger Gonzague, université Paris IX.

Représentants suppléants

AGT :
Au lieu de : M. Franck Simonnet, Muséum national d’histoire naturelle,
lire : M. Jacques Noguez, IUT Auch.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 13 mai 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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