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accueilbulletin officiel [B.O.] n°21 du 27 mai 2004 - sommaireMENA0401006A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des agents des services techniques de recherche et de formation
NOR : MENA0401006A
ARRÊTÉ DU 13-5-2004
 MEN
DPMA B5
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 modifié, est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés représenteront le personnel à la CAPN compétente à l’égard des agents des services techniques de recherche et de formation.

Représentants titulaires

AST 1ère classe :
Au lieu de : M. David Gilles, université Grenoble III,
 lire :
Mme Christine Boireau, université Paris X.

Représentants suppléants

AST 1ère classe :
Au lieu de : Mme Christine Boireau, université Paris X,
 lire : M. René Fournier, université de Chambéry.
 Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 13 mai 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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