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Enseignements élémentaire et secondaire
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DIPLÔMES
PROFESSIONNELS
BP “boucher”, BP “charcutier-traiteur”
et mention complémentaire “employé traiteur”
NOR : MENE0400943A
RLR : 545-1b ; 545-2
ARRÊTÉ DU 10-5-2004
JO DU 20-5-2004
MEN
DESCO A6
Vu A. du 14-10-1997 mod. ; A. du 3-12-1998 ; A. du
13-11-1989 mod. ; avis de la CPC "alimentation" du 8-12-2003
Article 1 -
L’annexe II à l’arrêté du 14 octobre 1997 modifié portant
création du brevet professionnel “boucher” est abrogée
et remplacée
par l’annexe I au présent arrêté.
Article 2 -
L’annexe II à l’arrêté du 3 décembre 1998 portant création
du brevet professionnel “charcutier-traiteur” est
abrogée et
remplacée
par l’annexe II au présent arrêté.
Article 3 -
La liste des diplômes figurant à l’article 1er de l’arrêté
du 13 novembre 1989 modifié portant création de la mention complémentaire
“employé traiteur” est complétée
par le “certificat technique des
métiers boucherie-charcuterie-traiteur”.
Article 4 -
Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la session
d’examen 2005.
Article 5 -
Le directeur de l’enseignement scolaire et les recteurs sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement
supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Nota - L’arrêté
et ses annexes I et II seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006
Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.
Ils seront diffusés en ligne à l’adresse suivante
http://www.cndp.fr
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