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ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0401163A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 14-6-2004
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
DES A 8 - Bureau des formations courtes professionnelles
Au lieu de :
Chef du bureau M. Vincent Geffrin, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau Mlle Anne-Christine Priozet, administratrice civile, à compter du 1er avril 2004
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
DR A1 - Bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Pascale Saint-Cyr, ingénieure de recherche
Lire :
Chef du bureau N...
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A 5 - Département nouvelles technologies pour la société
Au lieu de :
Directeur du département N...
Lire :
Directeur du département M. Bernard Dubuisson, professeur des universités DT B1 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement scolaire
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau M. Daniel Richard, professeur des universités DT B3 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement supérieur
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau M. Jean-Paul Bellier, professeur des universités DT C4 - Bureau de l’action régionale, de la formation et de l’emploi
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Monique Bonneau, professeure certifiée, à compter du 1er mai 2004
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
DPE A1 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré
Au lieu de :
Chef du bureau M. Patrick Lasserre, administrateur civil
Lire :
Chef du bureau N... DPE B8 - Bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique
Au lieu de :
Chef du bureau M. Gérard Cordier, attaché principal d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef du bureau Mme Géraldine Gonçalvès, attachée d’administration centrale, à compter du 17 mai 2004
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)
Adjoints au directeur
Au lieu de :
- M. Gilles Fournier, chef de service - Mme Chantal Pélissier, chef de service - M. Philippe Gazagnes, chef de service
Lire :
M. Gilles Fournier, chef de service Mme Chantal Pélissier, chef de service N....
C - Service de l’administration centrale
Au lieu de :
M. Philippe Gazagnes, chef de service
Lire :
N...
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
D - Sous-direction de l’enseignement privé
Au lieu de :
Mme Annick Wagner, sous- directrice
Lire :
N... DAF C1 - Bureau de la coordination statutaire et des indemnités
Au lieu de :
Adjoint Mme Corinne Pasquay, administratrice civile
Lire :
Adjoints - Mme Corinne Pasquay, administratrice civile - M. Frédéric Sollazzi, administrateur civil, à compter du 1er avril 2004 DAF D1 - Bureau des personnels enseignants
Au lieu de :
Chef du bureau M. Hervé Caffet, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau Christophe Castell, administrateur civil, à compter du 1er avril 2004
E - Service des pensions
Au lieu de :
M. Christian Didier, chef de service
Lire :
N... Cellule “affaires diverses-documentation-contentieux”
Au lieu de :
Chef de la cellule M. Jean-Claude Auvinet, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef de la cellule N...
DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des affaires internationales
Au lieu de :
M. Yves Dalmau, sous-directeur
Lire :
M. Marc Rolland, sous-directeur.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2004
Le ministre de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche François FILLON
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