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accueilbulletin officiel [B.O.] n°25 du 24 juin 2004 - sommaireMENA0401357A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des agents administratifs de l’administration centrale du MEN
NOR : MENA0401357A
ARRÊTÉ DU 15-6-2004
MEN
DPMA C1


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 28-12-1990 ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 15-12-2000 ; A. du 9-1-2004

Article 1 - Sont, à compter du 1er juin 2004, nommés représentants de l’administration à la commission administrative compétente à l’égard du corps des agents administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale :

Représentants titulaires

- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Représentants suppléants

- Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- Mme Michèle Bouchout, attachée principale d’administration scolaire et universitaire, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 2 - Sont également, à compter de la même date, nommés représentants du personnel à la commission considérée :

Représentants titulaires

Agent administratif de 1ère classe

- Mme Jeannette Lemoine (tirage au sort).

Agent administratif de 2ème classe

- Mme Marie Julie Raimone (tirage au sort) ;
- Mme Farida Hameg (tirage au sort).

Représentants suppléants

Agent administratif de 1ère classe

- Mme Arlette Dupros, adjointe administrative principale de 1ère classe, membre de l’administration siégeant en tant que représentant du personnel en application du (b) de l’article 21 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires.

Agent administratif de 2ème classe

- M. Ghislain Dadier, adjoint administratif, membre de l’administration siégeant en tant que représentant du personnel en application du (b) de l’article 21 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires ;
- Mme Zahra Lazaar (tirage au sort).
Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 15 juin 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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