accueilbulletin officiel [B.O.] n°26 du 1er juillet 2004 - sommaireMENA0401354A |
NOMINATIONS CAPN des ingénieurs d’études NOR : MENA0401354A ARRÊTÉ DU 9-6-2004 MEN DPMA B5 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 modifié est
modifié
Représentants titulaires
Au lieu de :
M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, Représentants suppléants
Au lieu de :
Mme Chantal Pélissier, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, |
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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |