ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0401539A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 13-7-2004
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004
; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Sous-direction de l’organisation et des moyens de l’enseignement supérieur
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Michel Marian, administrateur civil, à compter du 1er juin 2004
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
C - Sous-direction de l’innovation et du développement technologique
Au lieu de :
M. Laurent Buisson, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Lire :
M. Laurent Buisson, sous-directeur
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
DPE B 1 - Bureau d’analyse et de contrôle de gestion
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Patricia Jannin, attachée principale d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau N...
DIRECTION DE L’ENCADREMENT (DE)
A - Sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement
Au lieu de :
Mme Catherine Daneyrole, administratrice civile
Lire :
Mme Catherine Daneyrole, sous-directrice
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)
Sous-direction de la décentralisation et de la modernisation
Au lieu de :
Mme Élisabeth Arnold, administratrice civile
Lire :
Mme Élisabeth Arnold, sous-directrice DPMA B 6 - Bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Au lieu de :
Chef du bureau Mlle Marie-Paule Guyetant, attachée principale d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef du bureau Mme Patricia Jannin, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er juillet 2004
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Au lieu de :
DAF A 4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux Chef du bureau Mme Éliane Brouard, administratrice civile
Lire :
Chef du bureau Mme Nadine Viers, attachée principale d’ad-ministration scolaire et universitaire, à compter du 1er juin 2004
D - Sous-direction de l’enseignement privé
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Patrick Allal, sous-directeur
E - Service des pensions
Au lieu de :
N...
Lire :
Mme Évelyne Liouville, administratrice civile, à compter du 14 juin 2004.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 13 juillet 2004
Le ministre de l’éducation nationale, de
l’enseignement supérieur et de la recherche François FILLON
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